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...secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une pi...

...3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 4 Le projet a pour objet d’autoriser l’usage P1 -01 -03 – École primaire dans la partie de la zone H -401 et que les normes de la grille des spécifica...

...25 le second projet de résolution du PPCMOI -2025 - 00 5. Le projet a pour objet d e permettre l'usage « école primaire » dans u ne partie de la zone H -401 et pour exempter le projet de l'exigence de toit vert. 2. Zones concern...

...servant d'espace de chargement. R. RABATTAGE: Opération sévère qui consiste à raccourcir les branches primaires et secondaires ainsi que les rameaux à une certaine distance du tronc ou d'une branche. Règl. 900-88 N.S....

...es de garde d’enfants 1 case /30 m 2 P1-01 -02 École préscolaire ou maternelle 1 case /75 m 2 P1-01 -03 École primaire 1 case /75 m 2 P1-01 -04 École secondaire ou collège 1 case /60 m 2 P1-01 -05 Cégep (collège d’enseignem...

...ou local d’une commission scolaire dont le propriétaire ou l’occupant a compétence en matière d’enseignement primaire ou secondaire ; C) d’un immeuble ou local où le propriétaire ou l’occupant est un établissement d’ensei...

...ployeur • Bordereau de paie de la semaine précédant l’inscription Jeune non résident étudiant dans une école primaire ou secondaire de Sainte -Thérèse Gratuit Septembre au 31 août • Preuve de fréquentation scolaire •...

...e une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ainsi que la gare de tra...

...les restaurants, les édifices municipaux, les organismes à but non lucrat if, les institutions scolaires (c. -à-d. écoles primaires, secondaires, CÉGEP, universités et centres de formation), les institutions préscolaires (c. -à-d. garderie...