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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, une pi...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...servant d'espace de chargement. R. RABATTAGE: Opération sévère qui consiste à raccourcir les branches primaires et secondaires ainsi que les rameaux à une certaine distance du tronc ou d'une branche. Règl. 900-88 N.S....
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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...es de garde d’enfants 1 case /30 m 2 P1-01 -02 École préscolaire ou maternelle 1 case /75 m 2 P1-01 -03 École primaire 1 case /75 m 2 P1-01 -04 École secondaire ou collège 1 case /60 m 2 P1-01 -05 Cégep (collège d’enseignem...
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Règlement concernant la qualité de vie 1155-3 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Qualité de vie...ou local d’une commission scolaire dont le propriétaire ou l’occupant a compétence en matière d’enseignement primaire ou secondaire ; C) d’un immeuble ou local où le propriétaire ou l’occupant est un établissement d’ensei...
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Station de purification de l'eau
Rubriques...attendues; les personnes à qui s’adresse la visite (ex. : étudiants au DEC en assainissement des eaux, élèves du primaire ou du secondaire, etc.); un choix de dates; l’information que vous désirez recevoir (visite générale des...
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Éducation
Rubriques...e de Sainte-Thérèse (CSSMI) École Saint-Gabriel (CSSMI) L’Académie Sainte-Thérèse (école privée) Écoles primaires (CSSMI) École du Trait-d’Union École Le Tandem École Arthur-Vaillancourt École Terre-So...