93 résultats pour

...sé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication, les frais de préparation d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du min...

...sé avant la vente. L’adjudicataire devra payer immédiatement, soit en paiement électronique ou soit par chèque visé, le prix de son adjudication, les frais de préparation d e l’acte de collocation, les droits et honoraires du min...

...changement de site de traitement des matières recyclables effectué par Éco Entreprises Québec (EEQ ), les prix unitaires de transport soumis au bordereau de prix doivent être ajustés en fonction de la nouvelle di...

...viduelle des pompiers . H) Pour le coût des produits consommables utilisés ou fournis aux fins du service rendu : Le prix facturé par le fournisseur + 10 % PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE (1) TARIFICATION Pour l’utilisation du...

................................... ................................ ................................ ........ 11 2.3.2. Prix du terrain ................................ ................................ ................................ ............

...u • périodique • autre document Selon la charte de valeur apposée sur le jeu 5 $ Prix d’achat en fonction de la charte de dépréciation basée sur le nombre d’années d’acquisition du document par la...

...tale Québec - Journée nationale de promotion de la santé mentale positive - 13 mars 2023 12.9 Onzième édition des prix d’excellence en français Gaston -Miron – commandite 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE...

...tion, le harcèlement et les propos haineux — autorisation de signatures 8.3. Dépôt de candidature au Mérite municipal — prix Municipalité et développement durable 8.4. CCITB — Entente de partenariat 2026 — Aile Sainte-Thérèse — autorisation de...