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PPU pour le secteur TOD
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...o- laires, économiques, résidentiels et récréatifs De plus, la Ville a su préserver et mettre en valeur une diversité de quartiers résidentiels familiaux paisibles et accessibles dans le périmètre du TOD. Elle continuera à les mettre en valeu...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...e la totalité ou une portion importante du territoire d'un quartier et ayant un rôle de lien entre les divers quartiers de la ville. COMMERCE DE DÉTAIL: Usage d'une partie ou de la totalité d'un bâtiment fermé pour...