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Avis public Dépôt du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 20 24 AVIS PUBLIC est par la présente donné aux citoyens de la Ville de Sainte -Thérèse que, conformément aux dispositions de...

...dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres, au cadastre ainsi qu'aux lois et règlements pouvant l'affecter. CERTIFICAT D'OCCUPATION: Doc...

...(5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le quotient de la somme de ces volumes...

...us-section « Marges » indique les distances minimales et maximales, en mètres, que doit respecter un bâtiment principal par rapport aux lignes de terrain. La marge prescrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieur...

...ER 4.- GESTION DU TERRITOIRE RÉSOLUTION 2025-294 Le conseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉS...

...geois, bâtiments de deux étages, implantés à proximité de la rue ContraintesFaible emprise des voies de circulation par rapport au rôle de transit Potentiel de développementModérée Vastes espaces dédiés au stationnement, petits projets d’...

...ÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version préliminair e 00 2009-10-1 3 Rapport fi nal 01 2009-10-26 Rapport fi nal - modi fi cation...

...— demande de commandite 10.5. Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er...

...ANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année...

...nt gratuitement un plan d’inspection , de diagnostic et d’accompagnem ent, de même que par la production d’un rapport d’inspection et d’un Devis de travaux correctifs. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES ART...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute au...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute a...

...montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute au...

...200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification...

...2023 -86 2023 -87 2023 -88 2023 -89 2023 -90 – 4 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Rapport annuel des activités du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC de Thérèse-De Blainville du...

...cement offert par l’abonné/abonné collectif . 4.1.5 La bibliothèque remboursera l'abonné/abonné collectif qui rapporte un document déclaré perdu et payé au maximum six mois après le paiement à condition que le document n'ait...

...23 -29 6.3 Reconnaissance d'exemption de taxes – Maison d'accueil Le Mitan 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de...