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...logements min » et « Nb de logements max. » servent à définir le nombre de logements minimal et maximal qui est autorisé en relation avec les classes d’usages Habitation 4 et Habitation 6 lorsque ces classes sont autorisées dans la zone; e) nombr...

...l’histoire du site, à ses occupants et au cadre bâti. Il est important de créer un environnement dynamique et une relation entre le bâtiment et le domaine public en assurant par exemple une certaine transparence de la façade...

...même étage ou à un étage supérieur d'un commerce permis dans la zone. L'habitation mixte n'est permise qu'en relation avec les usages de commerce 1 et 2 et les centres commerciaux. Les espaces de stationnement rés...

...'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion sociale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES...

...ation d'un préposé aux procédures judiciaires — Services juridiques 7.6. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion Généré le 10 avril 2026 à 9 h 282 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville...

...l, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...

...s de février 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d'un poste de Coordonnateur culture et loisirs - Relations communautaires et inclusion sociale — Service de la culture et des loisirs 7.3. Création de la fonction manœuv...

...eil, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...

...evée dans le secteur : 38 logements à l’hectareScission de l’aire TOD en deux avec le corridor ferroviaire et l’interrelation entre les deux secteurs difficile,Mesure à mettre en place pour les zones de contraintes sonores (autoroute, r...