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...TIEN D’UNE CONSTRUCTION ........................................................... 20 CLAPET ANTIRETOUR OU SOUPAPE DE RETENUE .................................................................. 20 SECTION 7 CONTRÔLE DE LA NEIGE ............

...1.01) 3.3.1.8 Entretien des unités de stationnement Tous les espaces de stationnement doivent être aménagés et entretenus selon les dispositions des paragraphes suivants: 3.3.1.8.1 Toutes les surfaces doivent être pavées...

...GARE | CONCEPT D’AMÉNAGEMENT | 27 La présente section décrit tout d’abord les grands principes du concept d’aménagement retenu. Par la suite, ce concept est décrit en fonction de dif- férentes unités de voisinage dans le but de préci- ser le...

...et à l'entretien d'un bâtiment sont les suivantes : 1 ° Un bâtiment ou partie d'un bâtiment doit être entretenu de manière à ce qu'il ne paraisse pas délabré ou dans un état apparent et continu d'abandon ; 2°...

...ire assujetti au Programme particulier d’urbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • :...

...’emprise ainsi que pour les ouvrages de drainage et les fossés). Le requérant doit démontrer qu’une emprise minimale a été retenue afin de minimiser le déboisement. Malgré les dispositions du présent article, toutes autres coupes d’arbres pour u...

...ets non conformes (ex. clapet de ligne principale). b) Poste de pompage et exutoire • Aménagement d’une fosse de retenue (puisard) ; • Installation d’un poste de pompage ; • Acquisition et /ou installation d’ une pompe submersibl...

...érieure à 1800 kg par année par hectare occupé. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT :...

...uses émergées caractéristiques des marais et marécages ouverts sur des plans d’eau; 2° dans le cas où il y a un ouvrage de retenue des eaux, à la cote maximale d’exploitation de l’ouvrage hydraulique pour la partie du plan d’eau situé en amont;...

...Règlement 1030 -57 N.S. M.E.S. : Matière en suspension : toute substance qui peut être retenue sur un filtre de fibre de verre d'une porosité nominale d'un (1) micromètre. OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT :...

...m) et deux mètres (2m), de façon à ce qu’il ne puisse sortir à l’extérieur du terrain; 59.4 gardé sur un terrain, retenu par une chaîne, dont les maillons sont soudés, attachée à un poteau métallique ou son équivalent. Version admi...