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...INDUSTRIE 2 .................................................................................... 52 SECTION 5 GROUPE AGRICULTURE (A) ................................................................. 54 AGRICOLE 1 ............................

...ion 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3...

................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PER...

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc...

...piscine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fai...

...Duquette, Denise Perreault Théberge, Ann e Lauzon, Luc Vézina, Vincent Arseneau, Marie -Andrée Petelle et Patrick Morin, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honneur l a Maire sse Sylvie Surprenant , sur propo...

...lus au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 2.2 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE - USAGE AGRICOLE NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUV...

...RALE ................................................................................................. 10 SECTION 1 RESTRICTION À UNE OPÉRATION CADASTRALE ...................................................................... 10 NON CONF...

...Labelle de l’A640. La rue Turgeon est l’axe principal nord-sud du secteur à l’étude et est identifiée comme une col- lectrice. Elle se compose d’une voie par direction dans le tronçon au nord du boulevard Desjardins et compte au sud de ce der...

...Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc...

...de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented DevelopmentTransit Oriented Development ).). Parc Richelieu Parc Richelieu • • : à la limite nord-ouest du : à la limite nord-ouest du centre-ville se trouve le...

...ement, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité entre des dispositions restrictives ou prohibitives contenues dans le présent règlement ou en cas d’incompatibilité entre une disposition restrictive o...

...-Thérèse Les membres du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézin...

...er le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (1...

...er le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour...

...6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de chargement, d’une gratte articulée de déneigement, d’un ca...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-70 – Travaux d’installation de génératrice s permanentes pour divers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des...

...ment, la disposition spécifique prévaut sur la disposition générale. En cas d’incompatibilité entre des dispositions restrictives ou prohibitives contenues dans le présent règlement ou en cas d’incompatibilité entre une disposition restrictive o...

...u règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) an...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-93 – Travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour...

...e rechange, les règles du jeu ne diffèrent pas avec celles des éditions antérieures. Conformément aux lignes directrices de la CCCBPI, il incombe au concepteur de proposer une solution de rechange. Il ne relève pas du fon...

...e chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte -Thérèse, incluant la génératrice. Ils consistent aussi à mettre en place les ouvrages civils pour l’installation future de bornes de recharge pour...