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........ 52 SECTION 5 GROUPE AGRICULTURE (A) ................................................................. 54 AGRICOLE 1 ..................................................................................... 54 AGRICOLE 2 ..............

................... 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT REQUIS EN ZONE AGRICOLE PERMANENTE .................................. 17 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS POUR UNE DEMANDE DE PER...

...ersonnes, des animaux, des biens ou des choses. BÂTIMENT ACCESSOIRE: Voir construction accessoire. BÂTIMENT AGRICOLE: Bâtiment qui ne contient pas d'habitation et qui se trouve sur un terrain consacré à l'agriculture ou l'élevag...

...lus au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme 2.2 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUVRAGE - USAGE AGRICOLE NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE, OUV...

...piscine Bâtiment accessoire protégeant une piscine. Abri pour un spa Bâtiment accessoire protégeant un spa. Activité agricole Aux fins d’application des mesures de protection du couvert forestier : La pratique de l’agriculture incluant le fai...

...avec des membres du personnel du Collège Lionel-Groulx. Mme Katherine Vézina : - Madame demande si le zonage agricole commercial permettra la culture de toutes sortes de produits issus de l’agriculture ? - Elle demande égalemen...

...ats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont considérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à cornes (bovin,...

...environnement sain, résilient et durable ; ATTENDU QUE l’accroissement et la pérennisation du couvert arboricole contribuent de manière significative à l’adaptation aux changements climatiques, notamment par la réducti...

...non résidentiel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agricole s 0,419 $ Règlement 13 63 N.S. 2 ARTICLE 2 : Taxe fonciè...

...trale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un cadastre vertical effectué lors de la conversion d’un immeuble en copropri...

...&XUp/DEHOOH Frange Ouest du boulevard du &XUp/DEHOOH 6HFWHXUVUpVLGHQWLHOV 6LWHGHGpS{WGHPDWpULDX[ secs Bande agricole

...occupés par un des groupes d’usages suivants sont exclus du présent Programme : a) Industrie ; b) Agricole. ARTICLE 11 D E M A N D E D ’ A D M I S S I B I L I T É Pour bénéficier du présent Programme, le...

...erficie de plancher de cet usage soit de plus de 500 mètres carrés ; b) Commerce ; c) Industrie ; d) Agricole. ARTICLE 11 C O N D I T I O N S D ’ A D M I S S I B I L I T É À L ’ A I D E F I N A N C I È R E Se...

...t de préemption sur un immeuble du territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d'ajouter une fin relative à la vocation agricole d'un immeuble 3.4. Adoption du règlement 1347-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1347 N.S. sur...

...toire de la ville de Sainte-Thérèse afin de préciser que la fin relative à la création de parcs vise notamment les parcs agricoles municipaux 3.4. Adoption du règlement numéro 1358-1 N.S. visant à modifier le règlement 1358 N.S. afin de reta...

...UWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS...