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PPU du centre-ville
Documents - Plan d'urbanisme - Programme particuliers d'urbanisme (PPU)...férablement au sud de celle-ci; Aménagement d’un sentier pédestre d’une • largeur de 3 mètres vers le parc Richelieu (servitude en arrière-lot); Maintien de l’aménagement au sol et • marquage de l’intersection Saint-Joseph / Blainville...
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Lundi 3 avril 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...5. - ADJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Cont...
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Lundi 7 octobre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...- autorisation de signatures 8.3 Tricentris - contrat de service - autorisation de signatures 8.4 Demande de servitude - prolongement de réseau triphasé pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph -Hamelin - au...
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Lundi 6 mars 2023
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2023...lle du conseil 8.2 Nomination d’un maire suppléant – 6 mars 20 23 au 3 juillet 20 23 8.3 Établissement d’une servitude en faveur de Telus – lot 1 903 349 (Place du Souvenir) - (Contrat notarié T -66) – autorisation de signatur...
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Lundi 4 novembre 2024
Documents - Archives - Ordres du jour - Ordres du jour - 2024...ans le projet aussi. Questionnement concernant les coûts annuels, courriel à venir à ce sujet. Coût fixe pour 2 ans. 8.8.Servitude en faveur d' Hydro-Québec pour le raccordement d’un nouvel immeuble au 35, rue Joseph-Hamelin — autorisation de s...