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~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

...opté le projet de règlement suivant : ➢ Projet de règlement 1352 -1 N.S . pour l'amélioration de l'offre de logement social et abordable . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consulta...

...de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N.S. – pour l’ amélioration de l’offre de logement social et abordable. ➢ lors de la séance ordinaire du 4 mai 2026, adopté les résolution s numéro 2026 -243...

...ommun. CENTRE COMMUNAUTAIRE: Bâtiment ou groupe de bâtiments exploité sans but lucratif pour des fins culturelles, sociales ou récréatives. CENTRE D'ACCUEIL: Tel que défini par la Loi sur les Services de santé et Services sociau...

...ée comme le centre de la MRC Thérèse-De-Blainville, à la fois au niveau géographique, mais également à titre de centre social et culturel. Il s’agit du territoire le plus densément peuplé de la MRC et de la municipalité la plus urbanisée av...

...idéotron 201,15 $ Paiements préautorisés Master Card 13 721,13 $ Paiements préautorisés Telus 1 127,63 $ Charges sociales 834 519,35 $ 5.11 Adjudication du contrat 2025-95 — Services professionnels — ajout d'une 6e pompe...

...ction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 3.3. Adoption du règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de m...

...rues Morris et Viau 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.7. Adoption du règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Vi...

...résolution 2024 -341 3.9 Dépôt du projet de règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.10 Avis de présentation - Règlement 135 2 N.S. - pour l’amélioration de l’offre de logement s...

...spectacle à caractère sexuel ou érotique et cinéma érotique 1 case /10 m 2 C11 -02 -02 Club, association civique, sociale ou fraternelle ou servic e promouvant la relation sexuelle entre des personnes 1 case /10 m 2 A B C C11...

...autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme de fina...

...durable • Est -ce que le projet intègre de s éléments constitu tifs du développement durable (économi qu e, social et environnement al) ? • Le projet est -il conçu de manière durable et innovante? 5. Valeur offerte • Qu...

...i 2023 – demande de partenariat et de soutien financier 12.4 Projet d’un centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale – résolution d’appui 12.5 Projet de réaménagement de la cellule n o 6 au centre de traitement Stablex, à Bla...

...nant les périodes de questions 3.6 PPCMOI -202 3-002 (R1) – Centre d’hébergement d’urgence et de réinsertion sociale (Resto Pop) 2023 -532 2023 -533 2023 -534 2023 -535 2023 -536 2...

...e règlement 1351 N.S. — usages conditionnels3.8.Adoption du règlement 1352 N.S. — pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable SUITE AU PLÉNIER :  Ajout de la mention que la minoration sera diminué de 10% par année — ex. 2026...

...toit et que cet usage n’est pas autorisé dans la zone C-149 ; ATTENDU les besoins pressants en matière de logement social, de logement abordable et de logement étudiant ; ATTENDU QUE le Comité souhaite obtenir plus de détails...

...ve des pompiers et des cols blancs en vigueur selon le grade, majoré de cent pour cent (100 %) pour les charges sociales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personne...

...e ; 4o Le contrat a pour objet une rémunération, une allocation, un remboursement de dépenses, un avantage social, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de condition de travail attachée à sa fonction au...

...4o Le contrat a pour objet une rémunération, une alloc ation, un remboursement de dépenses, un avantage social, un bien ou un service auquel le membre a droit à titre de condition de travail attachée à sa fonction au...

...esjardins Est) 3.3. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de logement social et abordable 3.4. Dépôt de certificats de la procédure d'enregistrement pour les règlements d'emprunt 1357-1 N.S....

...et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - relations communautaires et inclusion sociale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, C...

..., notamment les organismes communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdissement de leur milieu de vie ; ATTENDU QUE de...

...la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du développement communautai re et social, des sports et des loisirs 12.10 Composition de la Commission de l’administration 12.11 Composition de la...