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...charretières est limité à deux par rue. La largeur maximale d'une entrée charretière est fixée à 12 mètres. Les entrées et sorties doivent être situées à au moins 6 mètres de l'intersection de deux lignes de rues ou de leur prolongement et à au m...

...ionnement de poutres, solives ou autres supports, enlèvement, remplacement, déplacement ou blocage d'escalier, sortie ou fenêtre, ou tout changement dans le type de matériaux extérieurs existants, y compris les fondat...

...se TRAVAUX DE REMBLAI iv (permanents ou temporaires) OUVRAGE DE DRAINAGE OU DE GESTION DES EAUX PLUVIALES (sortie de drain, puits percolant, jardin de pluie) • Implantation • Agrandissement Interdit : • dans l...

...a circulation. 3.15 Flâner Constitue une infraction et est prohibé le fait de flâner aux entrées ou aux sorties et dans un lieu public ou à l’intérieur d’un Version administrative refondue - 10 – bâtiment public, autr...

...e d’étude est géré à l’aide de panneaux d’arrêt. Des feux de circulation sont installés sur le boulevard Desjardins à la sortie de l’autoroute 15 N ainsi qu’aux intersections de la rue Turgeon et de la rue de la Gare. Au nord de la voie de ch...

...n bâtiment d’élevage ou d’un ouvrage d’entreposage des déjections animales dont la teneur en eau est inférieure à 85 % à la sortie du bâtiment. Glissement de terrain Mouvement d’une masse de sol, le long d’une surface de rupture, qui s’amorce d...

...sus, ni au-dessous d'une autre suite, la limite de parcours d'un niveau de plancher du logement à une issue ou une porte de sortie peut être supérieure à un étage si ce niveau est desservi par une fenêtre ouvrante qui : a) assure une ouverture d...

...terdiction s de virage à droite et de camionnage – rue De Sève Le virage à droite sur la rue De Sève, à la sortie du chantier , est interdit en tout temps. Le camionnage sur la rue De Sève, entre l'adresse 815 et...

...uration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’aménagement d’une terrasse extérieure au profi t du commer...