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...nne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits au soutien du présent règlement comme Annexes "1" et "1A". Règl. 900-2 N.S. (22.12.91) 1.7.3 .2 Amendement au plan de zonag...

...ustrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12 -06 Impression ou activités connexes de soutien I1-12 -07 Industrie de l’édition du livre I1-12 -08 Industrie du clichage, de la composition ou de la reli...

...ent par la mise en valeur des parcs et des espaces verts, la création de parcours cyclables et piétons, ainsi que par le soutien à la revitalisa- tion urbaine. TREIZE ENJEUX D’AMÉNAGEMENT SPÉCIFIQUESCINQ ENJEUX DE MISE EN ŒUVRE DE LA P...

...se Comité Centre-Ville Propriétaires X Mettre en place un programme d’aide à la rénovation off rant un soutien dans les champs suivants : Subvention aux travaux de rénovation des bâtiments commerciaux (ex. : aide à la rénovatio...

...age ordonné d’un ou plusieurs matériaux déposés ou reliés au sol ou fixés à tout objet relié au sol, pour servir d’abri, de soutien, de support d’appui ou à d’autres fins similaires. Contigu (bâtiment) Ensemble d’au moins 3 bâtiments principaux...

...és de la trésorière pour l'exercice financier 2024 6.4. Dépôt de la liste des remboursements de dépenses de recherche et de soutien des conseillers pour l'exercice financier 2024 6.5. Résolution demandant au Ministère des Affaires municipales e...

...et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS ,...

...SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politique de lancement de livres à la bibliothèque de Sainte-Th...

...de 4 150 000 $ pour la vidange des boues des étangs d’épuration 9.2 Demande de subvention – programme OASIS – soutien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un...

...de nouvelles œ uvres 10.2 Jeux du Québec été 2023 - subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.3 Politiques de soutien à l’artiste et à l’athlète – bourses 2023 10.4 5 à 7 avant l’show du 26 août – demandes variées 11.- SÉCUR...

...rveillance des chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploiement d’une campagne de prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'a...