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1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

TABLE DES MATIÈRES (Règlement 900 N.S. ) CHAPITRE 1 DISPOSITIONS LÉGALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1....

...antation d’un bâtiment principal et les critères permettant d’évaluer si ces objectifs sont atteints sont les suivants : Tableau 1 Objectifs Critères 1° Favoriser une implantation qui s’harmonise avec l’implantation des bâtiments pri...

............................................................... 22 SECTION 4 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RELATIES AUX TABLEAUX DES SPÉCIFICATIONS.. 23 PORTÉE GÉNÉRALE DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS .................................... 23...

...rue. EMPRISE D’UNE RUE L’emprise des différents types de rue doit respecter les largeurs minimales prescrites au tableau suivant : 12 TABLEAU DE LA LARGEUR MINIMALE DE L’EMPRISE DES DIFFÉRENTS TYPES DE RUE A B TYPE DE RUE LAR...

...ges blancs seraient préférables ; PIIA 2025-00077 – Agrandissement au 619, carré Dufault , puisque le conseil juge acceptable la transformation de l’abri d’auto en garage ; PIIA 2025-00079 – Revêtement au 744, boulevard des Mille-Îles...

...Greffier RÈGLEMENT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau potable pour le remplacement des ozoneurs, le remplacement du système de bioxyde de chlore, la mise à niveau des système...

............................................ 48 INTERSECTIONS PROBLÉMA TIQUES ..................................... 48 TABLE DES MATIÈRES L’AMÉNAGEMENT ET LE PARTAGE DE L’EMPRISE PUBLIQUE ...............................................

...iétaires, occupants, entrepreneurs et organisateurs d’événements, afin d’assurer une application efficace et équitable des obligations relatives à la gestion des matières résiduelles ; EN CONSÉQUENCE, à une séance o...

...ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto temporaire Abri amovible et démontable, installé pour une période de temps limitée, utilisé pour abriter un ou plusieurs véhicules automobiles. Abri pour...

...xigé par la division B dans les domaines définis par les objectifs et les énoncés fonctionnels attribués aux solutions acceptables et approuvées par la Ville de Sainte-Thérèse. 4) Suppression de la Division 1 et de la partie 2 [Dispositions admini...

...t susceptible d’approbation référendaire pouvant faire l’objet d’une demande est : ARTICLE 1. Les grilles du tableau des spécifications des zones H -204, C -251, C -350, C -351 et C -353 de l’annexe B du règlement de zon...

...t après la modification de la topographie naturelle, le cas échéant; 4° Un plan de localisation de différents usages et un tableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et es...

...r Constitue un e infraction et est prohibé le fait d’errer dans la ville ou de prendre gîte dans un endroit non habitable. 4.4 Se coucher dans un lieu public Constitue une infraction et est prohibé le fait de se coucher...

...tés, les tarifs prévus à ces entente s prévalent à ceux contenus à la présente annexe . (1) Pour l’application des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions...

...Solution de rechange : Une procédure d’exception permettant des solutions autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du code, lorsqu'il est démontré sans équivoque qu’il est déraisonnable ou imp...

...DE BATTERIE MINN KOTA MK - 110PD, 10A 28 PNEUS ET JANTES 245/75R17 8 4 BÂTONS DE GOLF ARGENT ET BLEU 29 DEUX TABLES PIVOTANTES 6 PIEDS DE LONG 9 CHAISE DE CAMPING ROUGE OUTBOUND 30 CINQ TABLES PIVOTANTES 3 PIEDS DE LONG...

...vaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Conduite d’égout sanitaire 300 mm ø PVC 15,0 m approx. ▪ Conduite d’eau potable 250 mm ø PVC 34,0 m approx. ▪ Installation de chambre de vanne sur conduite existante et nouvelle conduite d’eau...

...tion à chacun desdits règlements. SECTION I I COMPENSATIONS ET TARIFICATION ARTICLE 4 : Eau potable Il est imposé, annuellement, à tout propriétaire ou occupant d’un immeuble situé sur le parcours du réseau...

...Dépôt du projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et plus particulièrement en ce qui a trait au drainage des aires de sta t...

...tion du contrat 2025-101 — Fourniture d'oxygène liquide et location d'un réservoir pour la station de purification d'eau potable — années 2026 à 2030 5.5. Adjudication du contrat 2025-102 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, insp...

...a piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection...

...UDICATION CONTRACTUELLE 15. - Adjudication du contrat 2024 - 03 – t ravaux de réhabilitation du réseau d'eau potable par chemisage sur le boulevard du Curé - Labelle, la rue Turgeon et la rue Cousineau 16. - Adjudication du c...