...E ET PATAUGEOIRE ........................................................... 78 ARTICLE 82.1 SÉCURITÉ DES PISCINES HORS-TERRES, CREUSÉES ET SEMI-CREUSÉES ................. 78 ARTICLE 82.2 LOCALISATION DES ÉQUIPEMENTS DE PISCINE ..............
...insi que lot 554-1003 du cadastre de la Paroisse de Sain te- Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette partie du territoire est identifiée par le chiffre 1 sur les plans parcellaires produits...
...cun des bâtiments comporte au moins un mur latéral mitoyen avec le bâtiment adjacent. rue Corridor riverain Bande de terre qui borde un lac ou un cours d’eau et qui s’étend vers l’intérieur des terres à partir de la ligne des hautes eaux. La...
...triceLocaleCollectrice Configuration routière2 voies / direction 1 voie / direction1 voie / direction1 voie / direction Terre-plein centralOui NonNonNon Limite de vitesse40 km/h (30 km/h en zone scolaire)40 km/h 40 km/h40 km/h (30 km/h...
...es lignes des pro - priétés privées se faisant face. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’égouttement, le pont et les approches de pont ainsi que tous le...
...s comportant une rue locale est de 60 mètres. La mesure doit être prise au centre de l’emprise de la rue. Cependant, si un terre-plein est aménagé dans la rue, la distance se calcule uniquement entre 2 intersections aménagées du même côté de la ru...
...et du boulevard du Curé-Labelle pour réduire la circulation sur la rue Mainville. - Il demande également que le terre-plein situé entre le boulevard René-A.-Robert et la rue Mainville soit fermé. - Il demande si la Ville...
...2026-243 (suite) 4/… …/ 3 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL d) Une ouverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontré à l...
...de 20 ancrages, le tout conformément aux exigences de BIXI, indiquées à l’annexe B ; d) Une ouverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontr...
...20 ancrages, le tout conformément aux exigences de BIXI, indiquées à l’annexe B ; d) Une ouverture dans le terre-plein du boulevard Desjardins Est vis-à-vis l’entrée charretière principale du projet (emplacement démontré...