17 résultats pour

...e sens ou l'application qui leur est ci-après attribué. A. ABATTAGE: Opération qui consiste à couper le tronc directement au ras du sol Règl. 900-88 N.S. (21.05.98) ABRI D'AUTO: Construction reliée à un immeuble princ...

...Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme d’aiguilles ou d’écailles et qui présente une hauteur minimale d’au...

...nce ou cause des dommages sérieux et documentés à un bâtiment ou une infrastructure publique ou privée par ses racines, son tronc ou ses branches principales ; L’abattage est requis dans le cadre de travaux exécutés par une compagnie d’utilités...

...us verts - Feuilles d’arbres, gazon, tourbe, brindilles, résidus de taille de haie, résidus de jardinage, souches et troncs. Règlement 1373 N.S. 25 25 ANNEXE F Formulaire de demande d’admissibilité au rég...

Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant......

PROGRAMME PARTICULIER D’URBANISME (PPU) SECTEUR TOD DE LA GARE DE SAINTE-THÉRÈSE NOVEMBRE 2016 1671601 2  COLLABORATEUR : 3 MISE EN CONTEXTE LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE ...................................... 5 LOCALISATION D......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT......