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...L DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION I...

...tomobile sur la voie publique. 5.15 Fume r N/A Section 4 – santé et salubrité 6. Nuisances sur un lot vacant ou construit 6.1 Végétation Constitue une nuisance et est prohibée, la présence su r un lot cons...

...minimaux de densité résidentielle s’appliquent à l’ensemble du territoire, et ce, dans les cas suivants : Aux espaces vacants, soit un terrain où aucun bâtiment principal n’est érigé à l’entrée en vigueur du présent règlement, ce qui exclut l...

...Conseillère Héloïse Bélanger , il est résolu: ­ QUE le poste d’opérateur occasionnel - préposé à l’entretien , devenu vacant suite à la démission de M. Richard Bayouk , soit et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la même...

...iétaire du bâtiment principal doit en aviser par écrit le Service de l'urbanisme. Cet espace doit rester vacant ou être habité par l'occupant du bâtiment principal ou par de nouveaux occupants répondant aux exigen...

...st résolu: ­ QUE le poste et la fonction de conseillère principale du Service des ressources humaines devenu vacant soit et est aboli à compter du 11 novembre 2024 et que soit et est créé un poste d’agente au Service des ressources h...

...re spécialisé menuiserie-peinture au sein du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, devenu vacant suite au à la nomination de M. Vincent Messier, soit et est aboli à compter du 3 juin 2025 et q...

...es débarcadères 129 Quiconque 50/300 Interdiction d'établir des terrains de stationnement sur les terrains vacants 130 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction de stationner à certains véhicules 130.1 Propriétaire...

...Numéro de lot Adresse civique Superficie du terrain 5 904 008 rue Turgeon ± 5 03 ,8 m2 Puisque le lot est vacant, il n’y a pas d’adresse civique, mais il est le voisin de gauche du Cabaret BMO, situé au 57, rue Turge...

...artir de matières résiduelles sur la voie publique, un chemin public ou privé, une place publique, un lot vacant ou à construire, un fossé, un cours d’eau ou dans le réseau d’égouts de la Ville ; 9) de déposer avec les ma...