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...5-2009) 1155 -5 N.S. (05 -07-2010) 1.32 Marche au ralenti Le mouvement d’un moteur qui tourne à une vitesse réduite pendant que le véhicule est immobilisé. 1.33 Membre policier Membre qui compose le corps de...

...MARQUE NIV IO:2AZ6G -K3C22K V5 VÉLO FATBIKE MAUI ARÈS BLANC NS : 2023010400270 V20 VÉLO PEUGOT MOD. DUNE 21 VITESSES NOIR ET ROUGE NS : 1103020021 V6 VÉLO TREK ALPHA BLANC NS : WTU105C6410K V21 VÉLO DCO BLEU MAUVE N...

...is. La rue Saint-Louis est le prolongement de la rue Turgeon dans l’axe nord-sud, au nord de la rue Blainville Est. La vitesse affichée est de 40 km/h sur l’ensemble du réseau local et artériel, à l’exception des zones scolaires où la limit...

...èglement 1216-4 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1216-3 N.S. établissant les limites de vitesse sur le réseau routier de la ville de Sainte-Thérèse (refonte et mise à jour) en modifiant l'annexe...

...des artistes et gens de métiers. AUTOROUTE: Voie pour véhicule routier, conçue pour la circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT:...

...e motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.5. Adoption du règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réf...

...s dans le cadre des collectes municipales ; 4) l’entreposage adéquat des matières entre les collectes , de manière à éviter toute nuisance ; 5) la mise à dispo sition de contenants conformes, en nombre et en capacité suffisant...

...la plantation d’espèces adaptées aux conditions locales, résistantes aux maladies et aux changements climatiques, et éviter l’introduction d’espèces exotiques envahissantes ; ATTENDU QUE le conseil municipal peut, en vertu de...

...’implantation d’un bâtiment; 2° Installer un conteneur à déchets sur la propriété privée d’une capacité suffisante afin d’éviter un amoncellement de déchets ou de gravats sur le terrain pour lequel un permis de construction a été délivré; 3° Avis...

...du troisième étage ; ­ le Conseil souhaite cependant s’assurer de la façon dont l’éclairage de la serre sera géré pour éviter d’éblouir le quartier et ne souhaite en aucun cas autoriser la culture de cannabis dans ladite serre ; ­ l...

...rues 5.5. Adjudication du contrat 2026-07 — Réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.6. Adjudication du contrat 2026-15 — Fourniture de deux camionnettes avec plate-forme élév...

...amendé pour se lire comme suit : Au début d'une période de questions, la personne qui préside la séance invite les personnes présentes ayant une question à formuler à s’adresser à elle à tour de rôle. La personne qui...

...u règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er...

...025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements 5.7. Adjudication du contrat 2025-07 — réfection de la toiture du poste de police 5.8. Adju...

...Les intervention s : modification, réparation ou agrandissement proposé sont basés sur des fondements historiques afin d’éviter de donner une apparence incompatible avec l’âge du bâtiment, le style architectural ou la période culturelle de l’en...

...Application de différentes mesures, énoncées au règlement de construction, visant à apporter la protection nécessaire pour éviter des dommages qui pourraient être causés par une inondation. Installation Une piscine et tout équipement, constructi...

...ositions du présent règlement. TRACÉ D’UNE RUE EN FONCTION DE LA NATURE DU SOL Le tracé d’une rue projetée doit éviter les éléments suivants : 1° Un milieu humide; 2° Une zone à risque d’érosion, de glissement de terrain, d’éboulis ou...

...nces du Comité ont lieu à huis clos ; cependant, avec l’accord de la majorité des membres, le Comité peut inviter le demandeur ou son mandataire à présenter et justifier sa demande. ARTICLE 3 INTÉRÊTS ° Le membre l...

...bois utilisé dans la conception d’une enseigne doit être peint, traité ou verni. Le métal doit être peint ou traité pour éviter la corrosion. STRUCTURE D’UNE ENSEIGNE DÉTACHÉE La structure supportant une enseigne détachée de plus de 3 m...

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 13 avril 2026 et du 20 avril 2026 2. PREMIÈRE......

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er juin 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 4 mai 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 6 juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIO......

RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......