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Règlement de zonage 1200 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Zonage...1 case / 30 m 2 C1 -03 -06 Vente au détail de revtement de plancher 1 case / 30 m 2 C1 -03 -07 Vente au détail de vitre ou miroir 1 case / 30 m 2 C1 -03 -08 Vente au détail de peinture, papier peint, tenture, rideau ou article de...
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Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S.
Documents - Règlements d'urbanisme - Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)...nforce les lignes horizontales des btiments principaux situs sur une mme rue ou dans un mme lot d) Les grandes surfaces vitres respectent les proportions dans les faades et crer une rythmique dans les ouvertures du btiment principal 14...
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Règlement n° 900 N.S. (plan de zonage et grilles des usages)
Documents - Règlements d'urbanisme - Archives des règlements de zonage...fins commerciales est interdite à l'extérieur du bâtiment, sauf celles distribuant du carburant ou du lave-vitre pour véhicules moteurs et celles vendant de la glace. 3.5.1.2.14 Bruit Dans le cas de lave-autos...
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Index terminologique
Documents - Règlements d'urbanisme - Administration des règlementsRèglement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......