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...1 case / 30 m 2 C1 -03 -06 Vente au détail de revtement de plancher 1 case / 30 m 2 C1 -03 -07 Vente au détail de vitre ou miroir 1 case / 30 m 2 C1 -03 -08 Vente au détail de peinture, papier peint, tenture, rideau ou article de...

...nforce les lignes horizontales des btiments principaux situs sur une mme rue ou dans un mme lot d) Les grandes surfaces vitres respectent les proportions dans les faades et crer une rythmique dans les ouvertures du btiment principal 14...

...fins commerciales est interdite à l'extérieur du bâtiment, sauf celles distribuant du carburant ou du lave-vitre pour véhicules moteurs et celles vendant de la glace. 3.5.1.2.14 Bruit Dans le cas de lave-autos...

...t pierres; Bois traité et non-traité; Briques, gravats, plâtras; Céramique; Gypse; Fenêtres, luminaires, vitres; Isolant, laine minérale; Panneaux en mélamine et panneaux de particules; Plastique non recyclable; Pl...

...rres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse, débris de construction, toilettes, lavabos, fenêtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie e...

...rres à patio, briques, gravats, plâtras, céramique, gypse, débris de construction, toilettes, lavabos, fenêtres, luminaires, vitre, isolant, laine minérale, panneaux en Masonite, mélamine, panneaux de particules, plastique non recyclable, plomberie e...

Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements ANNEXE A : INDEX TERMINOLOGIQUE Abattage d'arbre Définition abrogée. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Abri d’auto attenant Bâtiment accessoire adjace......

De nouvelles règles concernant l’affichage public et la publicité commerciale, notamment lorsqu’il est question d’un nom d’entreprise ou d’une marque de commerce, seront en vigueur à partir du 1 er juin 2025. Consultez ces nouvelles règles......

1887 L’église Sainte-Thérèse-d’Avila joue un rôle central dans l’histoire de la communauté. D’abord, son intérêt architectural lui procure une valeur patrimoniale incontestable. Plus encore, sa valeur repose sur l’importance qu’elle prend dans......