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...normes de la nouvelle zone C-2 216- 1 est créée de manière à y autoriser les usages commerciaux de type C-1 (voisinage), C-2 (quartier) et C-3 (régional). Règl. 900-77 N.S. (27.11.97) 1.9.1.47 La grille des usages et normes de l...

...NCES DES AMÉNAGEMENTS ........................................................................\ ... 29 UNITÉS DE VOISINAGE 1 : LE CENTRE-VILLE ........................................................................\ ........ 30 2 : L...

...installations d’élevage sont obtenues par des formules qui conjuguent sept paramètres en regard de la catégorie d’unité de voisinage considérée. Pour établir la distance séparatrice dans un cas donné, on multiplie entre eux les paramètres B, C, D...

...ruit Constitue une nuisance et est prohibé l’émission de tout bruit qui trouble la paix et la tranquillité du voisinage. 10.2 Interdictions Est not amment susceptible de troubler la paix et la tranquillité du voisina...

...e projet situé au 207, boulevard René-A.-Robert, notamment quant à l’éclairage de la serre qui risque d’impacter le voisinage. - Il demande également des précisions quant à la distance entre la ligne de terrain et l’immeuble. Mm...

...e ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f) L’utilisation projetée du sol dégagé ; g) Le préjudice causé aux locatai...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......