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...u service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...u service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...tre une implantation avec une marge avant de 6.2 m plutôt que la marge de 7.6 m exigée à la grille des spécifications H -122 . : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de juin 202 5 et a fait l’objet d’une re...

...etier , au service de la planification et du main tien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00105 Immeuble : Lot 2 505 822, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 44, rue Saint -Alphonse ....

.... 3 ( P P C M O I 2 02 5-00 6 ( R 1 ) - N o u v e ll e c o n s t r u c t i o n 22 , b o u l e v a r d D e s j a r d i n s E s t / 2 5 , r u e J o s ep h - H...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission d...

...ESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement...

...17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission do...

...es sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Éric Boivin, ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention...

..., ing ., à la division du Génie – Gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2278 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...p a r M . l e C o n s e ill e r A r m a n do M e l o , il e s t r é s o l u : - Q U E l e r è g l e m e n t 9 22 - 1 4 9 N . S . a y a n t p o u r o b j e t d ' a m e n d e r l e r è g l e m e n t n u m é ro 9 2 2 N . S . c...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...essaires, veuillez -vous adresser à Mme Alexandra Bolduc , ing. , M.Ing. , au numéro suivant : 450 434 -1440 , poste 2290. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...ÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions (30 minutes) 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest, Bélisle et Saint-Louis 3.2. Adoption du projet de r...

...saires, veuillez-vous adresser à M. David Bédard-Barette de TLA architectes, au numéro suivant : 450 629-9992, poste 2022. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...sivement, aux jours et aux heures suivants : • Le vendredi 19 septembre, en continu de 8 h 30 à 14 h 30 • Du lundi 22 septembre au jeudi 25 septembre, d e 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 • Le vendredi 26 septembre, de 8 h 30...

...., M. ing., à la division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention :...

...in. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet inté...

...letier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention...

...17. Commerce 5 18. Commerce 6 19. Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2...