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...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20009147 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc...

...3 . 5 A d o p t i o n d u r è g l e m e n t 1 2 0 0 - 8 5 N . S . - m od ifi an t l a g r ill e d e s s p é ci fi c a t i o n s H - 1 0 1 d e l ' a n...

...Mille-Îles Est et les rues Leduc, Blainville Est, Gauthier, Saint-Charles et Saint-Louis  1292-2 N.S. modifiant le règlement numéro 1292 N.S. décrétant un programme de subvention visant la revitalisation d'une partie du...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20031425 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...ite Internet www.seao.ca en stipula nt le numéro de référence 20056320 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires,...

...molition de l’immeuble si s au 60, rue Ouimet . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jou...

...IÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6...

...Dinis Jose Ana Paula Vieira 88 rue Saint-Jacques Ouest, Sainte-Thérèse 2 505 964 7856-33-0567-0-002-0117 J&M VINTAGE COIFFURE INC. 116 B - 305 boulevard du Curé-Labelle, Sainte-Thérèse 6 156 037, 5 903 324, 5 959 078, 6 156 040, 6 156 041, 6...

...le ministère de la Sécurité publique et la Ville de Sainte-Thérèse visant la réalisation de travaux préventifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de si...

...une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi pos...

...e de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATIO...

...DE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture au 25, rue du Marché5. ADJUDICATIO...

...4 2 - I N I T I A L E S D U MA I R E 3 . 1 A d o p t i o n du r è g l e m e n t 1 2 00 - 84 N . S . - m od ifi a n t l ' é t e n du e de l a z one H - 3 0 8 d e l ' a n n e x e A du r è g l e m e n t d e z o n age...

...p ro p o s ée s v o n t p e r m e t t r e d e c h e m i n e r v e r s u ne u n ifor m i s a t i o n de l a c o u l e u r d e s c a d r a g e s s u r c e b â t i...

...ons 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMIN...

...Dinis Jose Ana Paula Vieira 88 rue Saint-Jacques Ouest, Sainte-Thérèse 2 505 964 7856-33-0567-0-002-0117 J&M VINTAGE COIFFURE INC. 116 B - 305 boulevard du Curé-Labelle, Sainte-Thérèse 6 156 037, 5 903 324, 5 959 078, 6 156 040, 6 156 041, 6...

...’est pas autorisé selon l’article 59 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi...

...de de démolition de l’immeuble si s au 55 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours q...

...ment à une marge avant de ± 4. 1 m au lieu de 6 mètres (Grille H-101) : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éve...

...e plutôt que conformément au calendrier. Le cas échéant, un nouvel avis public énonçant le changement sera diffusé. - QUE le maire ou trois membres du conseil municipal peuvent également convoquer une séance extraor...

...mmeuble s sis au 112 et 118 , rue Blainville Est . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jou...

...de-Blainville et a une valeur patrimoniale moyenne. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jou...

...de démolition de l’immeuble sis au 10, rue Lonergan. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours...

...PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 1200-84 N.S. – modifiant l’étendue de la zone H-308 de l’annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 4.- GESTION DU TERRITOIRE 5...

...démolition de l’immeuble sis au 55, rue Sicard. Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jou...