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...it et est aboli à compter 30 janvier 2023 et que sur la même résolution, un poste d’opérateur de station de purification de l’eau - préposé à l’entretien des installations soit et est créé à compter de cette même date. La cla...

...te Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20086114 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont...

...N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.4. Adoption du projet de règlement 1200-89 (P-2) N.S. — modifiant l’étendue des zones H-301 et H-302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. 3.5. Avis de motion et dépôt du...

...2 0 3 d e l ' a n ne x e A d u r è g l e m e n t d e z o n a g e 1 2 0 0 N . S . 3 .4 D é pô t du ce r t ifi c a t d e l a p r o c éd u r e d ' e n r e g i s t r e ­ m e n t - r è g l e m e n t d ' e m p r u n t 1 3...

...ite Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20087948 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaire...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20028987 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20048279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040981 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040987 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20040993 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20041003 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20041008 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au lieu de 2 mètres exigé à la grille des spécifications C -356. • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal à une distance de ± 2,8...

...ard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le Règ...

...res - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047272 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047277 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047282 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047275 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont n...

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20048283 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétatio n des documents d'appels d'offres sont nécessaires...

...t de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3....

...site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20056124 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont néc...

...la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGL...

...ût, afin de remplacer à l'annexe A l'item "Camion cube" par l'item "Camionnette de type VUS d'urgence", sans modifier les montants prévus audit règlement. LA PROCÉDURE D'ENREGISTREMENT Les personnes visées ci-dessus peuve...