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...B de la Division B par les suivants : Tableau 3.4.3.2.-A Largeurs minimales des corridors d’issue, passages, rampes, escaliers et baies de portes Groupe A, groupe B, division I et groupe C, D, E et F Faisant partie intégrante du paragraphe 3...

...Bruit repérable distinctement du bruit de fond et qui peut être attribué à une source particulière. 1.13 Calibreu r Dispositif électromécanique ou mécanique qui émet un son d’une fréquence et d’un niveau de pres...

...PPU PÔLE DE LA GARE (TOD) PÔLE INSTITUTIONNEL (CÉGEP LIONEL-GROULX) CONCENTRATION COMMERCIALE RIVIÈRE-AUX-CHIENS Localisation des limites du PPU applicable au centre-ville de Sainte-Thérèse N 8 PPU DU CENTRE-VILLE VILLE DE SAINTE-T...

...res - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte -Thérèse, pour les exercices fin...

...: 2026 -00111 8-10A, rue Morris (lot 1 903 629 du cadastre du Québec ) En façade , construction de deux nouveaux escaliers à moins de 0.6 mètre de la ligne de rue. Autoriser : • un escalier pour accéder au rez -de -chaussée à une d...

...MENT D'UN TUYAU D'UN BRANCHEMENT L'entrepreneur doit toujours installer un tuyau sur un coussin de pierre concassée, de calibre MG-20, d'une épaisseur minimale de 150 mm compactée à une densité égale ou supérieure à 90 % de celle obtenue par l'e...

...e-corps et pouvant être protégée par une toiture. Un balcon communique avec une pièce intérieure et n’est pas relié à un escalier extérieur. Bande de protection des zones de contraintes relatives aux glissements de terrain Parcelle de terrain au...

...Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du proje...

...le du plan relatif à l’opération cadastrale, par le facteur du rôle établi conformément à l’article 264 de la Loi sur la fiscalité municipale (L.R.Q., chapitre F-2.1.); 2° Si le site compris dans le plan ne constitue pas une unité ou une partie d’...

...’aménagement ................................ ................................ ............................ 6 2.1.1. Localisation du terrain ................................ ................................ .............................. 6...

...ion vise les marges applicables à un bâtiment, à une construction, à un ouvrage ou à un équipement : a) un certificat de localisation à jour et à l’échelle, préparé par un arpenteur- géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un éq...

...évaluation, et ce, en respect aux articles 244.1 et suivants et 244. 29 et suivants de la Loi sur la fiscalité municip ale (RLRQ, c. F-2.1) ; ATTENDU l'avis de présen tation donné sous le numéro 2025 -63...

...2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise, au sens de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, chapitre F -2.1), situé dans une zone d’où peut provenir une demande . Une personne p...

...ation mineure 2026-00110 — Marges au 865, boulevard des Mille-Îles Est (marge avant) 4.7. Dérogation mineure 2026-00111 — Escaliers en cours avant au 8-10A, rue Morris 4.8. Plan Climat — Adoption d’une cible corporative de réduction des émissions d...

...rsonnels, les systèmes audio/vidéo non portables, les ensembles de cinéma maison, les système s audio/vidéo et de localisation pour véhicules, les appareils cellulaires et les téléavertisseurs. APPAREIL RÉFRIGÉRANT : Appareil mé...

...13 avril 2026 , le propriétaire d’un immeuble ou l’occupant d’un établissement d’entreprise, au sens de la Loi sur la fiscalité municipale (RLRQ, chapitre F -2.1), situé dans une zone d’où peut provenir une demande . Une personne ph...

...tien des projets de verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’intervention...

...ILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 1371 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DE L’ACQUISITION 1. Localisation Il s’agit d’une propriété non résidentielle comportant les caractéristiques suivantes : - Numéro civiq...

...ation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtime...

...spécifications de l'équipement qu'il entend utiliser ainsi qu 'un plan d'implantation de l'endroit où sera localisé l'enregistreur de débit conformément aux dispositions du présent rè glement. Le plan d'implantation soumis au di...

...ation principale de la zone était de ce groupe d’usages 4- Lorsqu’un stationnement municipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtime...

...l'annexe " A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante . Ladite annexe illustr e la localisation révisée des cases de stationnement réservées au CPE Fanfan Soleil dans le stationnement du parc Ducharme....

...me si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont...

...me si laffectation principale de la zone tait de ce groupe dusages 4- Lorsquun stationnement municipal hors rue est localis moins de 200 m dune limite du terrain, les premiers 1 000 m 2 de superficie de plancher du btiment principal sont...

...s le stationnement du collège Lionel -Groulx, un minimum de trente -deux (32) cases de stationnement est relocalisé au stationnement du chalet Ducharme, tel qu ’illustré à l’annexe A. Du lundi au vendredi, entre 7 h et...