...arrière minimale de 8 m comme exigée à la grille des spécifications C-252. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octr...
...2 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l...
...ès -verba ux de la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES )...
...Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbatio...
...t la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – app...
...ation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1...
...é plutôt qu’à une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativeme...
...ation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 11 mars 2025 ; ATTENDU QUE le règlement sur le zonage numéro 1...
...non prévues à la réglementation. Les demandes soumises à cette catégorie de règlements doivent toutes être analysées par le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal en fonction de critères préétablis.
...alors qu’il n’est pas autorisé selon l’article 59 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relati...
...E DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — ap...
...3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 février 2025 à 19 h 304.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 janvier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) –...
...du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATIO...
...e cadre de ces deux campagnes, mais également de tous les acteurs qui ont contribué à la réussite de ces projets, tel que le comité organisateur du 175 e anniversaire, le Service de la culture et des loisirs, le Service de la gestion du territoire e...
...n ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non, mais soumis au comité de démolition Le permis de démolition pour un bâtiment principal n’est généralement pas accordé...
Citoyens de Sainte-Thérèse, organismes, élus municipaux de la région et membres du comité organisateur du 175 e anniversaire étaient réunis pour assister à la mise en place de cette capsule temporelle à l’espace foyer de la bibliothèque. L’événemen...
Tous les requérants doivent remplir les critères de sélection suivants pour que la demande soit évaluée par le comité : Être résident permanent de la Ville Sainte-Thérèse depuis au moins un (1) an (preuve de résidence de l’athlète requise);...
...ude de la demande. Seuls les dossiers complets déposés au Service de la culture et des loisirs seront étudiés par le comité. À la suite de l’analyse des dossiers, les organismes dont la demande est refusée seront avisés par écrit en spéc...
...nts concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la fondatrice du Regroupement des artistes de Rosemère, dont elle a ét...
...es : Hettrick, Buchanan, Kimpton, Gilmour, Morris, Millar, Oswald, Hamilton et Dobie. Un lieu de culte En 1833, un comité formé des principales familles protestantes de Sainte-Thérèse commence sa recherche afin de trouver un site répondant...
...afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et des organismes. Règlement 1265 N.S.
...aine Vert Membre de la Commission de l’administration Membre de la Commission des services techniques Membre du Comité de démolition
...e de création numérique. Elle est membre du RAAV et du Conseil de la culture des Laurentides. Elle fait partie de différents comités défendant la culture sur le territoire laurentien. Elle a présenté plusieurs expositions individuelles et collec...
...réliminaires sur ces sujets lors de sessions de travail à huis clos; font partie de différentes commissions et de divers comités de travail. Consultez la carte des districts électoraux Consultez le calendrier des séances du conse...
...e tripartite entre Sainte-Thérèse, Blainville et le Centre de services scolaire des Mille-Îles (CSSMI), ainsi que les divers comités qui en ont découlé, démontrent bien qu’en s’alliant pour le bien commun, nous pouvons accomplir de grandes choses. Le...