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...$ C) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance des travaux, le contrôle des matériaux et de leur mise en place, ainsi que tous les frais indire...

...000 $ B) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance des travaux, le contrôle des matériaux et de leur mise en place . 1318 N.S. 13...

...350 000 $ B) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance des travaux, le contrôle des matériaux et de leur mise en place . 1318 N.S. 1318...

...le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Détails Ce type de travaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre en...

...le stationnement a 200 m 2 et plus) Plan des branchements actuels à disjoncter et plan de nouveaux branchements, avec devis sur les plans Matériaux de parement extérieur autorisés Habitation (H)...

Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...

...ation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propose de participer au cycle de la nature, sous la devise « Rien ne se perd, tout se transforme et se crée ». Elle fait un rapprochement avec la matière, mais aussi avec le mon...

...amme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiérogly...

...e Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Organisation régionale de la sécurité civile du Québec, Laurentides. Rôle de la Ville En situation critique, avant une inondation Avertissement...

...termunicipale de police Thérèse-De Blainville , qui couvre également les villes de Boisbriand, Lorraine et Rosemère. Sous la devise Partenaire de la communauté, sa mission est de : maintenir la paix, l’ordre et la sécurité publique; prév...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...

...de votre responsabilité de voir à respecter les délais de prescription prévus par la Loi sur les cités et villes et le Code civil du Québec.

...rganisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règle...

...une ou des personnes disparues au cœur de divers contextes de la vie. La disparition est un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symboliq...

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...

...L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration inclu...

...Les honoraires d'un ingénieur ou d'un professionnel du bâtiment accrédité pour la préparation des plans, des croquis et des devis, ainsi que les autres frais d'expertise liés à la réalisation des travaux admissibles. Les frais de location d’équi...

...appui à la demande de permis. Modification après l’émission du permis Toute modification apportée à des plans, des devis ou à des travaux approuvés par un permis doit être approuvée par le Service de l’urbanisme et du développement durable...

...travaux projetés Justification des travaux Plan d’implantation (échelle 1 : 500) Plans et devis par un professionnel dans le cas de travaux de stabilisation Soumis au PIIA Non...

...s matériaux de remblai et les mélanges bitumineux devront être conformes aux exigences qualitatives du cahier des charges et devis généraux du ministère des Transports du Québec (C.C.D.G.) g) pendant l’année suivant les travaux, s’il y a tasseme...

...Sainte-Thérèse/Lagoa Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

.../Annecy Membre du Comité de démolition Membre du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre