59 résultats pour

...ir le formulaire en ligne . Une seule inscription au formulaire par fête doit être effectuée, la priorité allant au premier dossier reçu. La fête doit obligatoirement se tenir le 6 juin pour être admissible. Formulaire en ligne Prêt d’éq...

...ique depuis 1996. Elle agit aussi à titre de jurée lors de différents concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la f...

...une marge latérale totale minimale de 5 mètres tels qu’exigés au tableau des spécifications H -401. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une...

...ppositions, la demande est soumise au comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE Avant...

...e soient, bien et fidèlement respectées, les dispositions du présent règlement. Il conserve une copie des dossiers de toutes les demandes relevant de sa compétence, des inspections et des essais qu'il peut faire ou exige...

...\Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Dat...

...médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrages routiers10.5.Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque10.6.Fondation Au Diapason — demande de commandite10.7.Fondation du Collège Lionel-Groul...

...tion de la sécurité ; d. d’a mélioration des réseaux d’égout ; e. d’application réglementaire ; f. de tenue de dossiers ; g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. En cas de vente...

...élioration de la sécurité, d. d’amélioration des r éseaux d’égout, e. d’application réglementaire , f. de tenue de dossiers , g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. Le Demandeur s’engag...

...à l’article 313 du Règlement 1200 N.S. La largeur de l’allée d’accès à sens unique proposée est de 3.37 mètres. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommanda...

...,2 m le long des autres lignes de terrain et de 1,5 m le lo ng des murs du bâtiment principal. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation...

...d'une demande d'aide financière — autorisation de signature 10.6. Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque 10.7. Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de ple...

...ardins Est destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis...

...du projet sera effectuée préalablement à toute approbation pour s’assurer du bon état général du bâtiment. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification, le propriétaire devra obtenir au moins deux soumissions auprès d’entrepreneurs l...

...2 mètres plutôt que de 1 mètre érigé en gradins comme exigé à l’article 100 du règlement de zonage 1200 N.S. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 2026 et a fait l’objet d’une recommandation u...

...ite) …/ 5 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis j...

...ansferts d'immatriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et...

...au plus tard dans les six mois suivant l’émission du permis de construction. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16 févr...

...age accessibles gratuitement aux résidents, à raison de deux (2) par phase ; Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par BC2, Neuf architecte, Logica, le Groupe ORADEV inc. en date...

...yenne des enfants, améliorer leur sécurité autour des écoles et favoriser leur accès à la lecture. Ces engagements, issus du dossier déposé auprès d’Espace MUNI et UNICEF Canada, permettront de structurer les actions municipales tout en répondant aux...

...té de renforcer les liens entre les directions générales municipales. Son implication soutenue contribue à faire avancer des dossiers structurants pour les municipalités et à valoriser le rôle stratégique des gestionnaires municipaux dans le développ...

...indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpenteur-géomètre ayant préparé le plan; b) les bornes, les dimensions de ch...

...onseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du déve...

...gne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant...

...pesticides, le propriétaire du terrain doit effectuer une demande de permis en ligne . Le propriétaire doit remplir un dossier complet contenant des photos, des preuves d’achat de nématodes, de compost ou de semences ainsi que des contrats déta...