57 résultats pour

...son du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter l’équipement ou réserver du matériel circonflexe en accédant à son dossier d’utilisateur en ligne de la bibliothèque; L’utilisateur disposera de trois jours pour récupérer sa réservation s...

...t une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure différente concernant le camp de jour...

...gmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancair...

...ique depuis 1996. Elle agit aussi à titre de jurée lors de différents concours et expositions ainsi que pour l’évaluation de dossiers de futurs membres d’organismes. Elle a été présidente du comité socioculturel de Rosemère de 1992 à 2006 et est la f...

...m de la ligne de propriété plutôt qu’à une distance de un mètre imposé par le règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une reco...

...ppositions, la demande est soumise au comité consultatif d’urbanisme. Le comité consultatif d’urbanisme doit examiner le dossier et soumettre ses recommandations par écrit au comité de démolition. ARTICLE 13 : ASSEMBLÉE PUBLIQUE Avant...

...e soient, bien et fidèlement respectées, les dispositions du présent règlement. Il conserve une copie des dossiers de toutes les demandes relevant de sa compétence, des inspections et des essais qu'il peut faire ou exige...

...\Registre des terrains contaminés \Registre.doc 2014 -09-19 REGISTRE MUNICIPAL DES TERRA INS CONTAMINÉS No de dossier Nom des parties Lot (s) Avis de contamination Avis de décontamination Remarques Dat...

...ura pour effet de : • Autoriser le bâtiment à une marge avant de ± 4. 1 m au lieu de 6 mètres (Grille H-101) : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorab...

...ctacle ; 2. C4-06-01 – Cabaret Le tout réalisé en conformité avec le plan d’affaire joint à l’annexe A et le dossier présenté au CCU du 9 avril 2024, formant collectivement l’annexe A du présent règlement. ­ QUE la pré...

...de recul arrière de ± 6 mètres plutôt que la marge de 7,6 mètres exigée à la grille des spécifications H-304. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation f...

...qu’une marge de recul arrière minimale de 8 m comme exigée à la grille des spécifications C-252. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’octobre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favor...

...médias de Moisson Laurentides — autorisation de barrages routiers10.5.Demande d'autorisation pour annuler les frais dans les dossiers d'abonnés de la bibliothèque10.6.Fondation Au Diapason — demande de commandite10.7.Fondation du Collège Lionel-Groul...

...nate sur le toit de l’abri alors qu’il n’est pas autorisé selon l’article 59 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de février 202 5 et a fait l’objet d’une re...

...du projet sera effectuée préalablement à toute approbation pour s’assurer du bon état général du bâtiment. Une fois le dossier approuvé, avec ou sans modification, le propriétaire devra obtenir au moins deux soumissions auprès d’entrepreneurs l...

...tion de la sécurité ; d. d’a mélioration des réseaux d’égout ; e. d’application réglementaire ; f. de tenue de dossiers ; g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. En cas de vente...

...atérale gauche de 0.42 mètre plutôt que la marge de 2 mètres exigée à la grille des spécifications H -315. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation f...

...matriculation. Tous les véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h...

...La Ville est habilitée et autorisée, lorsque les différentes étapes prévues à l’article 4.1 ont été franchies, à porter le dossier de l'abonné/abonné collectif en défaut devant la Cour municipale de la Ville de Sainte - Thérèse afin...

...élioration de la sécurité, d. d’amélioration des r éseaux d’égout, e. d’application réglementaire , f. de tenue de dossiers , g. de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville ; 3. Le Demandeur s’engag...

...plir le formulaire en ligne. Une seule inscription au formulaire par fête doit être effectuée, la priorité allant au premier dossier reçu. Formulaire en ligne Renseignements : Service de la culture et des loisirs | 450 434-1440, poste 230...

...indiquant : a) la date de préparation du plan, la direction du nord, l’échelle du plan, le numéro de minute, le numéro de dossier, les coordonnées et la signature de l’arpenteur-géomètre ayant préparé le plan; b) les bornes, les dimensions de ch...

...membre substitut au conseil d’administration de la Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert Élue responsable des dossiers familles et aînés Présidente de la Commission consultative de la culture Présidente de la Commission du déve...

...gne Consulter vos anciens comptes de taxes en ligne en tout temps (ultérieurs à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant...

...ncu qu’il deviendra un carrefour indispensable pour les familles. Merci à ceux et celles qui ont travaillé sans relâche à ce dossier important », a mentionné le ministre Girard. « Nous sommes fiers d’aller de l’avant avec le projet d’aréna, qui...