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...is - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 13 août 202 5 Avis numéro : 202 5-86 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-90 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -90 (P-1) N.S. modifiant la grille...

...ence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...OJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te-...

...s ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de v...

...t avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 décembre 2025 Avis numéro : 2025 -117 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d- ' a!ttt , d,e, CMUwte, e;t d,e, ~ ~ R È G L E M E N T 1 2 0 0 - 8 9...

...t avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-10 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-91 N.S. Règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149 de l’annexe B du règl...

...umissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 2026 Avis numéro : C-2026 -15 Philippe Huot Greffier

...missionnaire(s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 11 février 2026 Avis numéro : C-2026 -04 Philippe Huot Greffier

...a Ville de Sainte-Thérèse, portant le numéro 90-900, en date du 15 janvier 1991 et dûment authentifié par le Maire et le greffier, fait partie intégrante du présent règlement comme Annexe A-1. Ce plan est, par le présent règlement, dé...

...ence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...

...soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 2025 Avis numéro : 202 5-13 Philippe Huot Greffier

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , Ce 12 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -118 Philippe Huot Greffier

...t avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, d, ' a}tt,} , de, CMftwte,, e;t de, 1t...

...les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 février 2026 Avis numéro : 2026 -09 Philippe Huot Greffier

...5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et...

...on mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 janvier 2026 Avis numéro : 2026 -04 Philippe Huot Greffier

...cs . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 janvier 202 6 Avis numéro : 202 6-02 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-92 N.S. Règlement 1200 -92 N.S. modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règl...

...RÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -121 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...RÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -122 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...ÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

(1) Cette date ne peut pas être supérieure à 30 jours de la date de réception du don RÈGLEMENT 1252 N.S. – CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE POUR LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE SAINTE-THERESE Registre à l'égard de l......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS......