96 résultats pour

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...urnages et de séances de photographies pour connaître toutes les conditions et les modalités requises pour l’obtention d’une autorisation. Politique de tournages et de séances de photographies

Formulaire de demande de l’athlète

Il indique les conditions d’émission des permis et des certificats d’autorisation, ainsi que les documents à remettre pour une demande, le coût et la période de validité du permis. Il indique également le montant des constats d’infraction qui peuven...

...ours ou ont déjà été exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le certificat d’autorisation ou le certificat d’occupation qui était requis. Le propriétaire a effectué l’opération cadastrale ou les tra...

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

...à un immeuble, le consentement du propriétaire actuel est requis. Le demandeur doit donc faire parvenir avec la demande, un formulaire de consentement dûment rempli et signé par le propriétaire.

...acrylique, huile, techniques mixtes) Soumettre des œuvres réalisées au cours des 10 dernières années. Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art

...ntrepreneurs en application de pesticides (gratuit) et en assurer le renouvellement annuellement, sous peine d’amende. Formulaire d'inscription Avant d’entreprendre les travaux, l’entrepreneur doit s’assurer que le propriétaire possède le...

...uvres ou l’artiste lui-même apparaissent à des fins promotionnelles, d'archivage ou outils de médiation culturelle. Formulaire de candidature

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...Évacuez rapidement les lieux. Composez le 9-1-1. Ne retournez pas à l’intérieur des lieux contaminés. Attendez l’autorisation d’un expert qui confirmera qu’il n’y a plus de risques d’intoxication. Pour plus d’information...

...de 30   jours à partir du moment de la réception du constat d'infraction. Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire de contestation en ligne ou la section «   plaidoyer   » annexée au constat. Il suffit de cocher la cas...

...du bâtiment concerné. Exceptions Pour les propriétaires de résidences unifamiliales, de duplex et de triplex, une autorisation peut être accordée afin de pousser la neige provenant des entrées privées en faveur de la voie publique, et ce,...

...Il est interdit d’installer ou d’apposer une affiche, une enseigne ou une publication imprimée sur un lieu public sans autorisation. Il est aussi interdit de distribuer du matériel publicitaire ou informatif sur un véhicule stationné dans un li...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 16 mars 2025 Formulaire de mise en candidature 2025

...avail Ville de Sainte-Thérèse Pour postuler Soumets ta candidature en moins de 5 minutes en remplissant notre formulaire en ligne. Tu peux y joindre ton CV si tu en possèdes un. Postuler en ligne Merci pour ton...

...eux sur le territoire de la ville. Pour postuler Soumets ta candidature en moins de 5 minutes en remplissant notre formulaire en ligne. Tu peux y joindre ton CV si tu en possèdes un. Postuler en ligne Merci pour ton...

...remises aux candidats sélectionnés lors d’une cérémonie en leur honneur. Retrouvez les critères d’admissibilité et les formulaires de demandes ci-dessous. Soutien aux artistes   Soutien aux athlètes Renseignements : Service...

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......

Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obte......

Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......

Si vous avez subi des dommages matériels ou corporels pour lesquels vous souhaitez déposer une réclamation, vous devez transmettre un avis écrit aux Services juridiques de la Ville. Avis de réclamation

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en......