95 résultats pour

...s priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande. Formulaire de réservation

...t rembourser les coûts de réparation ou de remplacement des équipements endommagés ou perdus lors de leur utilisation. Formulaire de demande

Si vous avez subi des dommages pour lesquels vous souhaitez déposer une réclamation, vous devez transmettre le formulaire d’avis de réclamation approprié (préjudice matériel ou préjudice corporel) aux Services juridiques de la Ville. Important...

...nte-Thérèse et de suivre les onglets suivants : Services> Carte citoyen> Renouvellement . Vous pourrez ensuite compléter le formulaire en ligne pour le renouvellement de votre carte. Vous avez des questions? Contactez-nous : Par cour...

...plantation par courriel au Service de l’urbanisme et du développement durable.  Marche à suivre Remplissez le formulaire ci-dessous en vous assurant de joindre les pièces justificatives nécessaires.  Les demandes de rembourse...

...s bénévoles de nos organismes partenaires sont admis à cette soirée, sous la formule du premier arrivé, premier servi. Formulaire d'inscription

...e de crédit. Les autres demandes de permis doivent être soumises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèqu...

...ctuelle Déposer une plainte Toute plainte doit contenir les informations précisées à la procédure en utilisant le formulaire de plainte à un organisme public déterminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être...

...cultivées, etc), puis photographiés et d tour s ou utilisés tels quels. Cette exploration du vivant prend aussi la forme de photos/collages/dessins numériques et une s rie de photographies traditionnelles est aussi en cours de production depuis. Je...

...r BVO (vote le jour du scrutin) : 215 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 105 $ / jour Formulaire d’inscription

ATTENTION – Avant de transmettre un formulaire de réclamation à nos services, veuillez vous assurer que votre demande de réclamation n’est pas couverte par l’une des exceptions suivantes. Sauf en cas de faute intentionnelle ou de faute lourde...

Formulaire de demande de l’athlète

...Sécurité publique , conservez toutes les pièces justificatives comme les reçus et les preuves d’achat. Prenez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’imp...

...acrylique, huile, techniques mixtes) Soumettre des œuvres réalisées au cours des 10 dernières années. Formulaire de candidature Collection municipale d'oeuvres d'art

...lide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assur...

...Documents requis  Preuve de l’utilisation de pesticides à faible impact Photos Déclaration du spécialiste accrédité Détails Ce permis temporaire permet l’...

...ions. Les dossiers reçus sont analysés une fois par année, au mois de juin. Politique de soutien à l'artiste   Formulaire de demande de l’artiste

...s renseignements concernant une autre personne, son consentement doit être obtenu par écrit et soumis avec la demande. Formulaire de consentement Preuve d’identité –  Toute personne qui fait une demande pour la communication, la cor...

...-propriétaire doit donc faire parvenir, avec sa demande, le consentement écrit et signé du propriétaire de l’immeuble. Formulaire de consentement Le demandeur propriétaire doit pour sa part transmettre une pièce d’identité avec photo et s...

...ec le Service de l’urbanisme et du développement durable pour la production des plans détaillés contenant : Formulaire de demande de permis Emplacements des entrées charretières (existantes et projetées) Plan d’aménagemen...

...ent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

Informations Permis requis Oui Coût du permis 300 $ Documents requis Description de la nature des travaux Plan d’implantation......

Conformément à l’article 477.6 de la Loi sur les cités et villes, la Ville de Sainte-Thérèse publie sur le Système électronique d’appel d’offres (SEAO) la liste de tous les contrats comportant une dépense d’au moins 25   000   $. Pour obte......

Avant de l’utiliser Avant la première utilisation de la saison, nettoyez et vérifiez les brûleurs ainsi que les conduits d'alimentation. Faites aussi un test d'étanchéité des conduits et des raccords avec de l'eau savonneuse. Utilis......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Description des travaux projetés Justification des travau......