...remorque; L’utilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsab...
Le Code civil du Québec autorise les membres des conseils municipaux à être reconnus à titre de célébrants de mariages ou d'unions civiles. Au fil des ans, différents élus ont été accrédités par le ministère de la Justice du Québec pour exercer ce r...
...de la Bibliomobile, lors des 35 es Grands Prix de la culture des Laurentides. Mérite québécois de la sécurité civile Mérite québécois de la sécurité civile dans la catégorie Réponse aux sinistres, décerné à la Ville pour ses a...
Réalisation du Cabaret BMO Sainte-Thérèse Prix Génie-Méritas remis à Robert Asselin et à Martin Angers par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec . Campagne de communication : Cabaret BMO Sainte-Thérèse Plume de...
...r l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Réalisation du planchodrome ( Skate Plaza ) Prix Génie-Méritas décerné à Robert Asselin et à Mario Morin par l’ Association des ingénieurs municipaux du Québec .
...délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf pour les dommages corporels pour lesquels le Code civil du Québec prévoit un délai de trois (3) ans suivant la date de l’événement générateur de dommages. Il est importa...
...eilleurs délais possibles, et ce, dans un délai maximal de trois (3) ans suivant le dommage corporel subit en vertu du Code civil du Québec. Il vous appartient de prouver que la Ville est responsable du dommage et que celui-ci a été causé par...
...lant entre apparition et effacement. À travers un film atmosphérique situé dans un environnement glacial, dépouillé de toute civilisation et hors du temps, il aborde la lenteur et l’égarement. Dans Lost in Time , deux narrations parallèles s'en...
...Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Organisation régionale de la sécurité civile du Québec, Laurentides.
...amme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiérogly...
...cité de traitement de 46 000 m³/d. Conseiller technique de la Régie : Martin Angers, ing. directeur Service du génie Données techniques sur la Régie d’assainissement des eaux usées
...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...
...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...
...une ou des personnes disparues au cœur de divers contextes de la vie. La disparition est un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symboliq...
...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...
...rganisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règle...
...L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration inclu...
...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre
...la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile
...Membre du Comité de démolition Membre délégué du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile
...de démolition Membre du Comité de liaison communautaire avec l'usine Arclin Canada Célébrante de mariage ou d'union civile
...ctué dans l’élaboration de ce budget. Cette année, notre ville a été nommée lauréate du Mérite québécois de la sécurité civile, dans la catégorie « Réponse aux sinistres » , pour ses actions en préparation et en réponse à l’ouragan Debby du 9 a...
Les interventions permettront le remplacement d’infrastructures vieillissantes, la bonification des aménagements du domaine public ainsi qu’une amélioration de l’expérience des citoyens, des visiteurs et des commerçants du secteur. À terme, la Ville......