155 résultats pour

...méro de référence 20047282 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Ma...

...méro de référence 20047275 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Ma...

...méro de référence 20047272 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Ma...

...t 1200 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté...

Avis public – Procédure de démolition 60, rue Ouimet Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e...

...4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé...

...livré à la Ville de Sain te- Thérèse le 28 mai 2025 et, conséquemment, le règlement numéro 1200 -88 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de...

...- Thérèse le 10 juillet 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-82 N.S. et 1200- 83 N.S. entrent en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ces règlements sont actuellement déposés au greffe...

...Sainte- Thérèse le 26 juin 2024 et conséquemment, que lesdits règlements numéro 1200-80 N.S. et 20-81 N.S. entrent en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ces règlements sont actuellement déposés au greffe d...

...m du donateur Date de réception du don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...

...de mobilité cellulaire entre Centre d’acquisitions gouvernementales et Ville de Sainte-Thérèse – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correc...

...e ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants :  922-140 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse concernant les boulevards...

...Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1351 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de...

...a été délivré à la Ville de Sainte- Thérèse le 28 août 2024 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200-84 N.S. entre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la V...

...l ait une marge de recul arrière de 0,75 m plutôt qu’une marge de recul arrière minimale de 8 m comme exigée à la grille des spécifications C-252. : Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d...

...partenaire . Le cas échéant, le contrat sera annulé sans pénalité. ARTICLE 2 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté le 5 mai 2025 LE MAIRE LE GREFFI ER Christian Charr...

...ARY FISHER ROUGE V32 VELO SUPERCYCLE OUTLOOK GRIS ET ROUGE V13 VÉLO BMX GRIS SUPERCYCLE V14 VELO RALEIGH MODELE ATTACK NOIR V15 VÉLO SUPERCYCLE TURQUOISE V16 VELO NEXT REFLECT 24 V17...

...nnexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante. ARTICLE 3 : Le présent règlement entre en vigueur conformément à la loi. Adopté à Sainte -Thérèse, le 13 janvier 202 5. LE MAIRE LE GREFFI...

...Conformément à l'article 503 de la Loi sur les cités et villes , avis public est par la présente donné par l a soussigné e, trésorière de la Ville de Sainte -Thérèse, que le rôle général de perception pour l'année 20 25 a été préparé pa...

...a Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit règlement numéro 1200 -87 N.S. en tre en vigueur à cette date. Avis vous est également donné que ce règlemen t est actuellement déposé au greffe de la...

...bulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'appui à TVBL 13. AFFAIRES NOUVELLES1...

Avis public – Procédure de démolition 112 et 118, rue Blainville Est Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 7 avril 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Saint...

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du...

Avis public – Procédure de démolition 55 , rue Sicard Le sous signé donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 3 mars 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thér...

...tifs de stabilisation de talus le long du secteur sud du ruisseau Charron – avenant no 2 – autorisation de signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES TECHNIQUES - TR...