33 résultats pour

...Membre du Comité de démolition Membre du Comité de liaison communautaire avec l'usine Arclin Canada Célébrante de mariage ou d'union civile

...nte-Thérèse/Annecy Membre du Comité de démolition Membre délégué du Comité sur la sécurité routière Célébrant de mariage ou d'union civile

...égué au Comité sur la sécurité routière Membre du Comité de démolition Membre du Comité inondations Célébrant de mariage ou d'union civile

...remorque; L’utilisateur doit fournir une preuve d’assurance valide. Celle-ci correspond à une assurance responsabilité civile - Chapitre A automobile, en vertu d’une assurance automobile formulaire FPQ no1, incluant l’avenant FAQ 27 - Responsab...

...de la Bibliomobile, lors des  35 es Grands Prix de la culture des Laurentides. Mérite québécois de la sécurité civile Mérite québécois de la sécurité civile dans la catégorie Réponse aux sinistres, décerné à la Ville pour ses a...

...n extrait du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages reçus 12.3. Désignation de célébrants compétents pour les mariages et les unions civiles 12.4. CPREL — Demande d’intervention — Réseaux d’aqueducs privés abandonnés par Aqua-Gestion...

...TIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.2. Adoption du règlement 1200-93 N.S. — modifiant les limites d...

...délai de six (6) mois suivant la survenance de l’événement en cause, sauf pour les dommages corporels pour lesquels le Code civil du Québec prévoit un délai de trois (3) ans suivant la date de l’événement générateur de dommages. Il est importa...

...eilleurs délais possibles, et ce, dans un délai maximal de trois (3) ans suivant le dommage corporel subit en vertu du Code civil du Québec. Il vous appartient de prouver que la Ville est responsable du dommage et que celui-ci a été causé par...

...lant entre apparition et effacement. À travers un film atmosphérique situé dans un environnement glacial, dépouillé de toute civilisation et hors du temps, il aborde la lenteur et l’égarement. Dans Lost in Time , deux narrations parallèles s'en...

...Web du Gouvernement du Québec et le document suivant Réintégrer son domicile , de l’Organisation régionale de la sécurité civile du Québec, Laurentides.

...amme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Depuis la nuit des temps, au fil de toutes les civilisations du monde, l’humanité a instinctivement désiré s’exprimer par l’empreinte et le signe. Traces de mains, hiérogly...

...français. Les premiers registres paroissiaux sont même partagés par les deux communautés qui y ont noté les naissances, les mariages et les décès. Aujourd’hui… Depuis les dernières années, l’église du 28, rue Saint-Charles, abrite la commu...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit déte...

...sible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1er février 1872, Marie Labonté et Joseph Filion s’installent dans leur maison de la rue Blainville. À l’époque,...

...une ou des personnes disparues au cœur de divers contextes de la vie. La disparition est un événement traumatique que chaque civilisation a cherché à ritualiser pour la conjurer et que la nôtre doit réinventer. Elle interroge l’invisible, le symboliq...

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...

...rganisme; Détenir les assurances pertinentes afin de couvrir l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); Respecter les exigences conformément aux lois et règle...

...L’attestation des assurances pertinentes en vigueur couvrant l’ensemble de ses activités et de ses biens (responsabilité civile, assurance biens, assurance des actes des administrateurs); La liste des membres du conseil d’administration inclu...

...re aux citoyens jusqu’à concurrence de 50 % des coûts totaux admissibles, sans excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. Marche à suivre

...un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpenteur-géomètre Plan civil signé et scellé par un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, ave...

...un technologue en architecture ou un architecte Plan du projet d’implantation réalisé par un arpenteur-géomètre Plan civil signé et scellé par un ingénieur pour les éléments suivants : Drainage de l’aire de stationnement, ave...

...ctué dans l’élaboration de ce budget. Cette année, notre ville a été nommée lauréate du Mérite québécois de la sécurité civile, dans la catégorie « Réponse aux sinistres » , pour ses actions en préparation et en réponse à l’ouragan Debby du 9 a...

...nce universelle, à la compréhension de l’énergie globale qui nous anime et à la recherche de connaissances sur les anciennes civilisations évoluées. Biographie de l’artiste Grâce à son projet monumental Terre d’espoir exposé au musée de l...