117 résultats pour

...rtu des articles 5.9 et 5.10 du règlement 1187 N.S. , votre bac doit être placé sur le côté, ou encore à l’arrière de votre habitation en tout temps, sauf le jour prévu pour la collecte. Il est interdit de laisser son bac sur son terrain avant....

...e liaison et au conseil d’administration d’ Odyscène Administrateur au conseil d’administration de l’Office municipal d’habitation de la Rive-Nord Membre délégué au Comité de gestion du stade d’athlétisme Richard-Garneau Membre délégué a...

...26-2027-2028 (valeur du marché au 1 er juillet 2024). Consultez le site du Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH) pour en savoir davantage sur l’évaluation foncière municipale au Québec. Consultez le rôle d’évaluat...

...ci-dessous : Les abri d’auto temporaires sont autorisés pour les bâtiments principaux de toutes les classes « Habitation ». Un abri d’auto temporaire doit être installé dans l’aire de stationnement. Un abri d’auto temporai...

...termunicipales sont dans l’obligation de transmettre leurs rapports financiers au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH). Consultez le site Web du ministère pour avoir accès aux archives des rapports financiers de la Vill...

...le en format papier à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Formulaire de remboursement Politique de remboursement

...investissement (FLI) Fonds de développement des entreprises d’économie sociale et de développement durable (FDEÉSDD) Politique de soutien aux projets structurants (PSPS) Séances d’information sur le démarrage d’une entreprise Cha...

...le en format papier à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Formulaire de remboursement Politique de remboursement

...um : Acrylique sur toile Dimensions : 36 po x 24 po Œuvre réalisée en 2015 en direct du lancement de la nouvelle politique culturelle de la Ville de Sainte-Thérèse, elle fut acquise la même année. Démarche artistique Créateur, C...

...13 par les frères Carlos et Jason Sanchez, artistes de la région et de réputation internationale, dans le cadre de la   Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...Téléphone  : 450 433-9084 Courriel  : info@groupelalicorne.org Habitations Rive Gauche 245, rue Leduc Sainte-Thérèse (Québec) J7E 0A4 Téléphone  : 450 435...

...ssurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de construction

...861. Cette acquisition en fait le plus grand propriétaire foncier de l’époque dans les Laurentides. Il reprend du service en politique municipale comme maire de Saint-Adèle, de 1865 à 1872. La Banque Molson L’honorable Léandre Dumouchel (18...

...de gauche à droite : Lionel Bertrand , journaliste, fondateur du journal La Voix des Mille-Iles , puis homme politique, tenant la première publication du journal en 1937. À côté de son vélo, Joseph Gustave Robert « Bob » Lacourse...

...ocède, une fois par année, à un appel aux artistes professionnels qui souhaitent soumettre leur dossier dans le cadre de la Politique d’acquisition d’œuvres d’art . Critères d’admissibilités Pour que leur candidature soit admissible, les a...

...a rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...ue (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre   a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l'architecture et à l'environnement des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics...

...doit respecter les critères définis dans les trois (3) catégories respectives. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaître les exigences du programme. Date limite : 1 er  juin de chaque...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi......

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur......

Cette planification stratégique couvre une période de dix ans, soit de 2025 à 2035. Elle sert de feuille de route pour orienter les actions municipales et encadrer le développement du territoire, tout en demeurant assez souple pour s’adapter aux enj......

Selon l’article 61.1 de la Loi E-20.1, chaque municipalité locale qui compte au moins 15 000 habitants doit adopter annuellement un plan d’action identifiant les obstacles à l’intégration des personnes handicapées dans le secteur d’activité relevant......

Avec les changements climatiques, la fréquence des événements précipitations extrêmes augmentent, exacerbant les risques d’inondations et de refoulements d’égout au Québec. La Ville de Sainte-Thérèse, consciente des défis posés par l’augmentati......