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...ainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-Charles 5. ADJUDICATION CONTRACTUE...

...d'urbanisme en date du 14 janvier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmo...

...sur la rue Tanguay et de prévoir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-57 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire...

...nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Armando Melo lor s de la séance ordinaire tenue en d...

...nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; AT TENDU QU’ un avis de présentation a été régulièrement donné par M. le Conseiller Luc Vézina lor s de la séance ordinaire tenue en dat...

...if d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00038 — 798, boulevard des Mille-Îles Ouest 4.5. Dérogat...

...d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00058 — 14-16, rue Lecompte 4.5. PPCMOI 2025-002 — 10, 5...

...ver des cases de stationnement avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-396 par M. le Conseiller Armando Melo lors de l'assemblée ordinaire d...

...e Blainville 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 j...

...et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces preuves afin de s’assurer du maintien des logements conformément au règlement. ARTICLE...

...les tarifs des annexes B -7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-111 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du...

...destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16...

...TTENDU QUE cette acquisition est conditionnelle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire d...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -13 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de la séance ordinai...

...QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12...

...'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour...

...nt un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage...

...neigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement " ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -8 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janv...

...d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4...

...d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. D...

...xant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire...

...la rue Morris , et de prévoir une zone d e débarcadère sur la rue Saint -Stanislas VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-448 par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger lors de l'assemblée ordinaire...

...rs à des outils d’analyse (Google Analytics) pour son Service. Ces outils permettent la collecte, l’analyse, la mesure et la présentation de données sur les visites effectuées, dans le but de comprendre et d’optimiser l’utilisation du Service. L...