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...rdire les accès aux cyclomoteurs entre l a rue Comtois et la 34 e Avenue Ouest, à Blainville 3.5 Avis de présentation - Règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...nt concernant la qualité de vie et d''introduire quelques nouvelles dispositions; ATTENDU QU ’un a vis de présentation du présent règlement a été régulièrement donné à la séance ordinaire du conseil municipal le 3...

...is de loyer et ses frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justificatives. La présente indemnité ne s’applique pas au locateur qui doit démolir son immeubl...

...les services peuvent lui être nécessaires pour le traitement de la demande ; c) accepter ou refuser une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études com...

...ever un véhicule routier et le tirer ou pour charger un véhicule routier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal...

...te du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue Saint -Joseph 4.5 Dérogation mi...

...tif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4.5. Dérogation mineure 2025-0006...

...xant ses modalités d’application, afin de modifier la grille tarifaire de l'annexe A VU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 5-449 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de l'assemblée ordinaire...

...f d'urbanisme en date du 14 avril 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2026-00017 — marge latérale au 799, boulevard des Mille-Îles E...

...TTENDU QUE cette acquisition est conditionnelle à l’approbation du règlement par le MAMH ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -15 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du 12...

...…/ 5 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16...

...Napoléon, Mayer et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-110 par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de la séance ordinair...

...e Blainville 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Nomination d'un élu — Comité de sélection des projets — Programme de soutien aux...

...et/ou sociaux sont toujours en place et respectent leur vocation. La Ville peut exiger, en tout tem ps, la présentation de ces preuves afin de s’assurer du maintien des logements conformément au règlement. ARTICLE...

...les tarifs des annexes B -7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 202 6-111 par M. le Conseiller Michel Milette lors de la séance ordinaire du...

...destiné à permettre l’installation éventuelle d’un abribus. Le tout réalisé en conformité avec le dossier de présentation réalisé conjointement par CCM2 Architectes, PMA Architectes et le groupe BMTC et mis jour le 16...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -14 par Mme la Conseillère Katherine Vézina lors de la séance ordinaire d...

...d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00183 — Agrandissement au 211, boulevard Ducharme 4.5. D...

...nt un emprunt au montant de 682 500 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.2 Avis de présentation – règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage...

...graphe du deuxième alinéa de l’article 544 de la Loi sur les cités et villes ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -12 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 j...

...QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -11 par Mme la Conseillère Barbara Morin lors de la séance ordinaire du 12...

...QU ’il est nécessaire d’effectuer un emprunt obligataire pour payer le coût de ces achats ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -10 par Mme la Conseillère Jacynthe Prince lors de la séance ordinair...

...neigement " par l'item " Deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement " ; ATTENDU l'avis de présentation donné sous le numéro 2026 -8 par M. le Conseiller Armando Melo lors de la séance ordinaire du 12 janv...

...d'urbanisme en date du 13 janvier 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00198 — Nouvelle construction au 431, rue Marie-Thérèse 4...

...rs à des outils d’analyse (Google Analytics) pour son Service. Ces outils permettent la collecte, l’analyse, la mesure et la présentation de données sur les visites effectuées, dans le but de comprendre et d’optimiser l’utilisation du Service. L...