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...n lot d’angle (m) 40 54Profondeur minimale (m) 40 55Superficie minimale (m2) 1400 mise à jour : Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur Implantation L’usage commercial...

Avis public Sommaire du rapport de dépenses électorales d’un parti politique autorisé et des rapports d’un candidat indépendant autorisé Élections générales du 2 novembre 2025 Nom du candidat(e) et de l’agent(e) officiel(le...

...isons de convalescence ou de repos, asiles, refuges, hôtels, maisons de logements de dix (10) chambres et plus, maisons de rapports de plus de deux (2) étages et de huit (8) logements, clubs, cabarets, cafés-concerts, music-hall, cinémas,...

...ettis aux dispositions des règlements d’urbanisme; 3° Transmettre au fonctionnaire désigné tous les plans, les devis, les rapports, les attestations, les certificats, les renseignements ou les autres documents requis pour l’analyse et, le cas éc...

Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

...avorise des discussions plus approfondies. On découvre les parcours de vies des femmes. Les thématiques de la famille et nos rapports aux aînés sont abordés. Épisode 3 : L’assemblage Avant de conclure pour répondre à la ques...

...programme d’acquisition de la collection municipale. Démarche artistique Jacqueline Tourigny se questionne sur les rapports entre solide et éphémère, la transformation de la matière, l’impact du temps et les traces qu’il laisse. Elle propos...

...ntourent, et particulièrement par leur fragilité et leur ténacité. Elle met ainsi souvent en contexte deux éléments, par des rapports contraires ou parallèles, paradoxes ou corrélations. Biographie de l’artiste Geneviève Mercure est bacheli...

...interactif. Il s’interroge sur le rapport ambigu que nous entretenons avec la vitesse et les technologies autant que sur les rapports sensibles et cognitifs qui se tissent entre notre corps et le paysage. La ligne d’horizon réelle ou fictive, fixe, v...

...entre l’abstraction et la figuration. Elle tend à modifier la manière de percevoir et d’habiter l’image en insistant sur les rapports métaphoriques et subjectifs. Ses œuvres témoignent d’une symbiose d’éléments tirés de la nature organique, de l’anat...

...user une demande de représentation du requérant lors des rencontres du Comité ; d) exiger du requérant tous documents, rapports ou études complémentaires jugés nécessaires ; e) formuler des exigences additionnelles pour notamment pren...

...6 complet, ainsi que le Programme triennal des dépenses en immobilisations 2026, 2027 et 2028, sont en ligne sous Budget et rapports financiers . Les citoyens peuvent consulter gratuitement l’évaluation de leur propriété sous Taxes évaluation et dr...

...gaz sous pression, une rue publique. B- Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation Marges Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur

...pécialiste mandatés par la Ville pour mettre en œuvre les inspections, le diagnostic, les recommandations, les rapports, le Devis et les suivis prévus au Programme. Pr euve de sinistre Photo, vidéo ou facture démontrant...

...imé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées , ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de...

...primé directement ou indirectement, y compris dans le cyberespace, dans un contexte caractérisé par l’inégalité des rapports de force entre les personnes concernées, ayant pour effet d’engendrer des sentiments de détresse et de l...

...u sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher /...

...au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher...

...u sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min. 49. Rapport bâti / terrain max. 0,85 0,85 50. Rapport plancher...

...au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher /...

...u sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bti / terrain min. 49. Rapport bti / terrain max. 0,40 0,70 50. Rapport plancher /...

...ER 4.- GESTION DU TERRITOIRE RÉSOLUTION 2025-294 Le conseil municipal prend acte des recommandations, avis et rapports contenus au procès-verbal de la réunion du 13 mai 2025 du Comité consultatif d’urbanisme. RÉS...

...et de construction, pour émettre des avis sur les demandes de dérogation mineure, ainsi que pour produir e des rapports de consultation relatifs aux demandes d’approbation d’un plan d’implantation et d’intégration architecturale...

Le budget présente l’ensemble des dépenses et des revenus qui permettent à la Ville de Sainte-Thérèse d’offrir des services à la population, d’entretenir ses infrastructures et de réaliser de nouveaux projets porteurs. Le budget annuel est établi po......

Le conseil municipal de Sainte-Thérèse doit, à chaque année, adopter un Programme des immobilisations retenues pour les trois exercices financiers subséquents (PTI). La programmation des dépenses en immobilisations vise à fournir un outil de pl......