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...’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2.- P REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNI...

...Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2023 et du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNIC...

...le règlement 1155 N.S. sur la qualité de vie ; CONSIDÉRANT l’article 231 de la Loi sur l’aménagemen t et l’urbanisme qui permet à la Ville de demander à la Cour supérieure d’imposer la démolition d’un bâtiment s’il n’...

...mbre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décembre 202 2 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTAT...

...re de logement social et abordable 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbati...

...ormité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte -Thérèse le 25 mars 2026 et, conséquemment, led...

...65 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 mars 2026 4.2. Dérogation mineure 2025-00103 — Mur de soutènement au 150, place Fabien-Drapeau 5. ADJ...

...èglement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 1er avril 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Prés...

...149 3.5. PPCMOI 2025-007 (R2) — 69-71, rue Saint-Louis 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 18 novembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. So...

...I 2025-007 — 69-71, rue Saint-Louis — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 décembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Pré...

...les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Déroga...

...uestions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONT...

...tions pour l'exercice financier 2026 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 13 janvier 2026 4.2. PIIA 2026-00009 — Affichage au 12, rue Turgeon (Regain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELL...

...te intervention entraînant une réduction de la superficie pavée, une demande doit être déposée au service de l’urbanisme et du développement durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La...

...ion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présent...

...de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 mars 2025 et, conséquemment, ledit r...

...té de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) on t été délivré s à la Ville de Sainte -Thérèse le 26 novembre 2025 et , conséquemm...

...emière période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présen...

...ons au 125-135, boulevard Desjardins Est (Économax) 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 février 2026 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dér...

...de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q. c. A-19.1) a été délivré à la Ville de Sainte - Thérèse le 26 février 2025 et, conséquemment, ledi...

...emplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 9 septembre 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Pr...

...ÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINA...

...d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les recommandations précédentes du Comité consultatif d’urbanisme ; ATTENDU les modifications apportées à la configuration de la serre ; ATTENDU QUE la zone C-149 prévoit un mi...

...éance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTA...

...on d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION...