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...de la pelouse ou des plantes couvre-sol.   Usage résidentiel  H3, H4 et H5  : 10 % de la superficie totale du terrain doit faire l’objet d’un aménagement paysager, réparti sur au moins 20 % de la superficie totale de la cour...

...: Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la superficie totale de la cour avant. Une aire de stationnement et son allée d'accès ne peuvent occuper plus de 50   % de la supe...

...ilisez une. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1500 W. Éteignez toujours les lumières d’Halloween avant d’aller au lit ou de quitter la maison. Pou...

...s. Ayez un couvercle à portée de main. Si ce n'est pas celui du récipient utilisé, assurez-vous qu'il peut le couvrir en totalité. Ayez des mitaines de four à proximité, en les conservant à une certaine distance des éléments chauffants. E...

...n bon état. Vérifiez le nombre de watts utilisés par vos jeux de lumière et branchez-les sur plus d’une prise lorsque le total excède 1 500 W. Éteignez toujours les lumières de Noël avant d’aller au lit ou de quitter la maison. Privi...

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en......

...un citoyen peut conclure une entente avec le percepteur des amendes lorsque sa situation financière l’empêche d’acquitter la totalité de l’amende et des frais dans les délais prescrits. Après l’analyse de sa situation, le percepteur déterminera...

...étage de l’hôtel de ville (6, rue de l’Église) Le coût du permis est de 3   $/m 2 pour l’aire de stationnement totale, y compris la portion publique de l’emprise municipale. Les détenteurs de permis doivent sortir leur neige au plus ta...

La Ville de Sainte-Thérèse compte sur un total de 15   brigadiers scolaires pour rendre les intersections plus sécuritaires. Le rôle du brigadier scolaire est très important. En plus d’être responsable de la sécurité des écoliers aux endroits r...

..., ces demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Le budget total pour les projets soumis en 2025 est de 25 000 $. Frais admissibles Achat de matériaux Location d’équi...

...par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Générales Spéciales Total Résidentiel (1 à 5 logements) 0,424 $ 0,118 $ 0,542 $ Résiden...

..., éclairage d'ambiance, terrasses) Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier p...

...extension possible de dix (10) jours supplémentaires dans certaines circonstances. Si l'accès à un document est refusé totalement ou en partie, le délai est de trente (30) jours à la suite de la décision de la responsable, pour soumettre une de...

...pend de la provenance de l’eau et du type de minéraux contenus dans le sol. À Sainte-Thérèse, l’eau e st douce et sa dureté totale moyenne est de 59 mg/l, soit environ 4,2 grains par gallon.

...e de subvention pour la plantation d’arbres grâce à son Fonds de l’arbre. La subvention offerte permet de rembourser la totalité des frais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que le...

...ur (rénovations) à votre propriété. Dans ce cas, vous demanderez seulement la révision de la valeur ajoutée et non la valeur totale inscrite au rôle. Frais exigés Le montant pour déposer une demande de révision est indiqué sur votre avis d'...

Le territoire de Sainte-Thérèse comporte, au total, 18 km de pistes cyclables, incluant la Route verte et des pistes municipales qui contournent plusieurs parcs. Voir le trajet Route verte Avec son parcours de plus de 200 km, la R...

...éclairage d'ambiance, terrasses). Démolition d'un bâtiment vétuste et construction d'un nouveau bâtiment. Démolition totale ou partielle d'un bâtiment principal ou d'une construction accessoire visant à permettre la réalisation d'un sentier p...

...rmis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails d...

...rmis Résidentiel 100 $ Autres usages 100 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Documents requis Plans, coupes, croquis et détails d...

...couvre-sol, d’arbustes, de vivaces ou de fleurs doit être prévu entre 2 sections érigées en gradins Lorsque la hauteur totale du muret dépasse 1,2 mètre, une clôture d’une hauteur minimale de 1 mètre doit être implantée au sommet du muret...

...ante (40) litres par seconde par hectare de terrain. Si le rejet se fait ultimement au réseau d’égout unitaire, le débit total des eaux de ruissellement relâché à l’égout doit être limité à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. U...

...serre et sauna : 50   $ Autres usages 500   $ + 9   $ par 1000   $ de valeur totale des travaux Documents requis Certificat de localisation ou pla...

...307 800 $ 1 % 2 463 $ 490 000 $ 182 199 $ 1,5 % 2 733 $ Total des répartitions 490 000 $ 5 503 $ Exonération du droit de mutatio...

...es RP collectés dans un contexte spécifique sont traités par des règles qui assurent leur destruction ou leur anonymisation, totale ou partielle, lorsque le délai prescrit par le processus du traitement du contexte est atteint. Un compte Usager,...