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...aires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURC...

...-287 2023 -288 – 5 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fê te nationale – vente ambulante 10.2 Entente – Club d’escrime Les Seigneurs de la Rive -Nord – autorisation de signatures 10.3...

...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...

...n de 10 % sur une sélection de spectacles. Réduction de 10 % sur les projections de Ciné-Groulx. Limite de deux billets par spectacle/projection par  Carte citoyen  valide. Les billets peuvent être achetés à la billetterie...

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville de Sainte-T...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...erritoire. Le colporteur, le vendeur itinérant ou toute autre personne exerçant une activité similaire, ne peut effectuer la vente d’objets, de biens, de services ou autres sauf sur autorisation du conseil municipal.  Travaux Le br...

...Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Conseil...

...t plutôt transformées graduellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guer...

...de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...

...uls les gagnants seront contactés. Les prix à gagner sont : 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de billets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Une personne ne peut gagner qu’un seul prix. En s’inscrivant au c...

...tuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder a...

...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, s...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres; Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement; Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...

...Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se rése...

...du parquet extérieur est de 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas s...

...e au Village | Stationnement de l’hôtel de ville Dès 17 h,   animation et maquillage vous attendent. Sur place, vente de nourriture et de boissons au profit du Groupe Marraine tendresse. 18 h 30 | Fanfare Jarry 19 h | Dauphins...

...mi tous les participants. Vous pourriez remporter l’un des 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de billets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Formulaire de participation Concours Mission monstre recherc...

...mulaire de participation et courez la chance de gagner l’un des 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de billets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants. Les...

...nique d'en connaître davantage sur le parcours de cet humoriste, comédien et animateur à l'énergie contagieuse! Une paire de billets pour le spectacle de Phil Roy au Cabaret BMO Sainte-Thérèse sera tirée parmi les participants à la rencontre. An...

...ne heure, tout en finesse, qui vous invite à découvrir la relève et à célébrer le talent d’ici. Coût : 17 $  Billets en ligne

...e le 14 octobre, après l’interprétation des 24 Préludes. 22 $ par billet, café et biscuits inclus. Achat de billets

...ou résonnent des rires d’enfants, des discussions passagères et où les klaxons soufflent leurs derniers mots. Achat de billets

...de votre façade décorée et courez la chance de gagner l’un des 3 prix d’une valeur de 150 $, comprenant chacun une paire de billets de spectacle au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants seront tirés au hasard parmi tous les participants. Les...