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...8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Nomination d’un maire suppléant – 3 juillet 2023 au 6 novembre 2023 8.2 Acte de vente finale – lot 2 505 362 (vente pour taxes 2010) 8.3 Entente intermunicipale – travaux préventifs de stabilisation d...

...élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie fournie pour le transfert de l'immeuble (prix de vente) le montant de la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'impositio...

...aires 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Ventes pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURC...

...e de services offerts de façon générale par la Ville ou l'orga nisme municipal ; 7o Le contrat a pour objet la vente ou la location, à des conditions non préférentielles, d'un immeuble ; 8o Le contrat consiste dans des ob...

...-287 2023 -288 – 5 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Fê te nationale – vente ambulante 10.2 Entente – Club d’escrime Les Seigneurs de la Rive -Nord – autorisation de signatures 10.3...

...une annexe au Séminaire de Sainte-Thérèse pour l’enseignement aux jeunes filles destinées au cours classique. Après la vente des bâtiments du Séminaire au gouvernement du Québec vers 1969, le pavillon est rebaptisé par un membre du clergé. Il p...

...En prenant 10 minutes   pour répondre à nos questions, vous pourriez gagner un des prix suivants : 1 Paire de billets pour les Jeux du Québec 2026 – valeur de 60$ 2 chèques-cadeaux de 3h de location chez Éco-Nature ...

...n de 10 % sur une sélection de spectacles. Réduction de 10 % sur les projections de Ciné-Groulx. Limite de deux billets par spectacle/projection par  Carte citoyen  valide. Les billets peuvent être achetés à la billetterie...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Conseil...

...sont : une carte-cadeau de 100 $ chez Tag E-Karting & Amusement, une carte-cadeau de 100 $ chez Jardin Dion et une paire de billets pour la Tournée Juste pour rire Génération Stand-up le 19 décembre au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Une personne ne...

...tuer des échanges en toute sécurité. Ce lieu clairement identifié peut être utilisé pour l’échange de biens suivant une vente réalisée sur le Web. Cette zone sécuritaire peut aussi servir à des parents en garde partagée qui souhaitent procéder a...

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville de Sainte-T...

...t plutôt transformées graduellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guer...

...de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...

...du parquet extérieur est de 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas s...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres; Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement; Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...

...Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se rése...

...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, s...

...agner : une carte-cadeau de 100 $ chez Tag E-Karting & Amusement, une carte-cadeau de 100 $ chez Jardin Dion et une paire de billets pour la Tournée Juste pour rire Génération Stand-up le 19 décembre au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Formulaire de...

...essivité d’une situation ou d’une émotion qui lui est impossible de partager en mots, sans le son d’un piano. Achat de billets

...cer par les cordes de sa harpe. 21 $ par billet, incluant muffins et café (servis à compter de 10 h 30). Achat de billets

...et enseignants au Collège Lionel-Groulx. La première partie sera assurée par Jamie Keurentjes. Coût : 10 $  Billets en ligne

...vants : une carte-cadeau de 100 $ chez Tag E-Karting & Amusement, une carte-cadeau de 100 $ chez Jardin Dion et une paire de billets pour la Tournée Juste pour rire Génération Stand-up le 19 décembre au Cabaret BMO Sainte-Thérèse. Les gagnants s...