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...s de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000   $, le dépôt est conservé un an à compte de la fin des trav...

...e branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500 $ Dépôt de garantie pour pavage et fondation de la rue : environ 5 000 $, le dépôt est conservé un an à compter de la fin...

...e, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une vente de succession. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Pe...

...5 et approbation du budget 2025 6.4. Dépôt du rapport de l'adjudication par délégation de pouvoir à la trésorière pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 7 200 000 $ 6.5. Office d'habitation Thérèse-De Blainville –...

...e rappeler aux parents l’importance d’utiliser les débarcadères mis en place. Changer certaines habitudes est essentiel pour garantir : la fluidité de la circulation autour de l’école ; la sécurité de leur propre enfant ; la sécurité...

...ous invitons à prendre part à la création d’une volière de papillons. Venez créer avec nous votre papillon poétique, plaisir garanti! Une exposition des créations sera installée à la bibliothèque et il sera possible de récupérer vos œuvres à la toute...

...de tenue de dossiers; de gestion de tout type de réclamation ou de poursuite contre la Ville. En cas de vente de sa propriété, le demandeur s’engage à transmettre l’ensemble des informations, preuves et documents recueillis ou pr...

...Le camp de jour compte en tout 160 places par semaine et ces places sont habituellement comblées dans la première heure de vente. Il faut prendre note que plusieurs personnes sont en ligne au même moment et convoitent ces places. Conseil...

...se.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodement *Important* Ce formulaire ne garantit pas une place au camp. Vous devez procéder à l’inscription de votre enfant le jour des inscriptions.

Nous vous encourageons fortement à effectuer votre inscription en ligne , c’est la façon la plus efficace de garantir votre place aux activités souhaitées. Aide à l’inscription Toutefois, pour les personnes n’ayant pas accès à Inte...

...gel. Ne surchargez pas et ne compactez pas les matières dans le bac. Si possible, entreposez votre bac brun dans le garage pour le protéger du froid. Laissez le petit bac de cuisine à l’extérieur pendant la nuit pour que les matières gèl...

...ous invitons à prendre part à la création d’une volière de papillons. Venez créer avec nous votre papillon poétique, plaisir garanti! Une exposition des créations sera installée à la bibliothèque et il sera possible de récupérer vos œuvres à la toute...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la vente et ses numéros de TPS et TVQ. Document démontrant que le demandeur réside sur le territoire de la ville de Sainte-T...

...du parquet extérieur est de 10 m 2 . Le poulailler sert à l’usage exclusif des résidents de la propriété : la vente d’œufs, de fumier ou autres produits dérivés est interdites. Un poulailler et le parquet extérieur ne peuvent pas s...

...t plutôt transformées graduellement en habitations permanentes, dotées de fondations. Ces nouvelles demeures seront mises en vente, en 1949, selon un ordre de priorité d’acheteurs : d’abord, les habitants des maisons, ensuite, les vétérans de la guer...

...are de Sainte-Thérèse. En 1909, on érige un quai de marchandises, un hangar et des pompes. En 1925, des remises d’outils, un garage et un poste d’aiguillage sont construits. La gare elle-même est construite vers 1910. Le bâtiment, bien que n’étant pl...

...n électrique de votre domicile à un maître électricien. Installez un avertisseur de monoxyde de carbone (si vous avez un garage attenant à votre domicile ou si vous utilisez des appareils de chauffage ou de cuisson non électriques). En cuisin...

...rtisans québécois.  Voici ses particularités : Service clés en main incluant le montage, la promotion, la vente et le démontage pour assurer une présentation uniforme et esthétique des produits. La présence des artisans n’est p...

...er, à ses frais, le transport de ses œuvres; Laisser en consignation ses œuvre tout au long de son exposition. En cas de vente, l’acheteur ne pourra acquérir l’œuvre qu’à la fin de l’événement; Détenir tous les droits d’auteurs pour la diffus...

...Il est strictement interdit d’utiliser le stade à d’autres fins que l’athlétisme. Toute forme de sollicitation ou de vente est interdite sans autorisation. Les employés municipaux ont pleine autorité en tout temps dans le stade et se rése...

...; éviter toute action qui pourrait compromettre le réseau; maintenir la qualité et la sécurité de l’eau potable; garantir un retour à la normale sans incident. Cette prudence est donc une mesure de protection essentielle, et non u...

...pour des travaux de décontamination. Les frais d’arpentage. La taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente du Québec (TVQ). Travaux admissibles et montants de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, s...

...avec une déficience physique ou intellectuelle. Cette aide bonifiée nous permet de renforcer notre mission d’inclusion et de garantir que chaque jeune puisse vivre pleinement l’expérience du camp de jour », souligne M. Christian Charron, maire de Sai...

...la Ville applique des mesures de sécurité adéquate pour protéger vos RP et réduire les risques d’atteinte, la Ville ne peut garantir à 100 % que vos RP ne feront pas l’objet d’une atteinte à la confidentialité ou à l’intégrité en cas de violation de...