103 résultats pour

Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Ligne Info-coll...

Coordonnées Hôtel de ville 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Courriel  : genie@sainte-therese.ca Heures d’ouverture Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Le vendredi,......

...ment 1329 N.S. a été adopté le 7 mars 2022 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de munir les employés municipaux d’un Code d’éthique et de déontologie. Celui‑ci a pour objectif de définir les valeurs en matière d’éthique et les...

Les bâtiments municipaux suivants sont accessibles aux personnes à mobilité réduite pendant leurs heures d’ouverture : Bibliothèque Caserne de pompiers Hôtel de ville Maison du citoyen

Vous trouverez dans cette section, des réponses à vos questions relativement aux principaux sujets faisant l’objet d’une règlementation municipale. Pour en savoir plus Pour les questions relatives à l’aménagement extérieur et à la constr......

Coordonnées 111, boulevard du Curé-Labelle Rosemère (Québec)  J7A 4C1 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2700 Courriel  : stationdepurification@sainte-therese.ca

2025 2024 2023 2022 2021 2020 2019 2018

Les espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, cell......

...’est accordée pour poursuivre ce mandat. Cette reconduction représente une occasion de continuer à porter la voix des jeunes élus municipaux et à contribuer aux orientations qui façonnent l’avenir de nos communautés. Je suis motivée à poursuivre le t...

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te...

Rôle des conseillers municipaux Les conseillers municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse occupent diverses fonctions. Notamment, ils : représentent les citoyens de leur district; participent aux assemblées publiques et expriment, p...

...GEST)La mise en place d’un programme annuel de suivi du plan d’action du plan d’aménagement de l’aire TOD Volonté des élus et des responsables municipaux Des réalisations qui ont déjà insufflé la requalification et l’attractivité de Sai...

...de la Ville, ainsi que le personnel des organismes visés aux articles 18 et 19 de la Loi sur le régime de retraite des élus municipaux (L.R.Q., c. R -9.3). 10° « Ville » : la Ville de Sainte -Thérèse. » ARTICLE 4 : L’arti...

...ormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlemen...

...en direction est la rue Saint -Eusèbe ; ➢ Règlement 1367 N.S. - décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation...

...de logement social et abordable 3.7. Adoption du règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.8. PPCMOI 2026-001 (R1) — Nouvelles constructions au 125-135, boulevard Desjardins...

...le coût 3.9. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte-Thérèse 3.10. Adoption du règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructu...

...lanification des investissements, dans l’élaboration de nouvelles politiques ou dans l’analyse des projets structurants, les élus ont systématiquement cherché à inclure la perspective des jeunes et à s’assurer que leurs besoins soient considérés dans...

Ces équipements permettront d’assurer la continuité des opérations de pompage des eaux et le maintien de services municipaux essentiels lors de pannes d’électricité causées notamment par des tempêtes, des pluies abondantes ou d’autres événements mét...

...300 $ Frais de redéveloppement : 10   % de la valeur du terrain Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la surveillance du chantier environ 1500   $ Dépôt de garantie pour pavage et fondat...

...ande Plume d’or, un prestigieux prix provincial décerné au service des communications, par l’ Association des communicateurs municipaux du Québec . Dépliant de la bibliothèque Plume d’or dans la catégorie Bulletin municipal/Autres pu...

...seil d'administration de la Communauté métropolitaine de Montréal Membre délégué de la MRC à la Table des préfets et des élus de la Couronne Nord Membre délégué de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville Membre délégué...

...4.2.1. Évaluation des propositions • Le responsable municipal du dossier présentera les diverses propositions aux élus ; • Le Conseil municipal évaluera les propositions en fonction des critères établi s à l’article suivant....

...l’article 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de c...