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...unanime favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. Dérogation 202 5-00105 Immeuble : Lot 2 505 822, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situ...

.... 103. Utilisation de l’eau N/A 104. Utilisation de l’eau N/A CHAPITRE 9 – FAUSSES ALARMES 105. Fausse s alarmes 105.1 Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif ci -ap...

...lots 553-990 à 553-1008, une partie du lot 553-805, les lots 553-1076 à 553-1078, une partie du lot 553-1053, P.553, P.554, 553-1085 à 553-1087 et 554-1588 à 554-1590 d'une superficie totale approximative de 17 997,53 mèt...

.......................... 104 SECTION 9 ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT .................................... 105 AMÉNAGEMENT D’UN ESPACE DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT ............. 105 SECTION 10 ENTREPOSAGE ET ÉTALAGE...

...: 1. Lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 2025 , le conseil municipal a adopté l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de constru...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

...e aire de stationnement, incluant le trottoir privé, occupe 71,46 % de la superficie de la cour avant, alors que l’article 105, alinéa 2 du règlement 1200 NS, limite cette occupation à un maximum de 40 %. - Perm ettre qu’une aire de stationneme...

...Date : Samedi le 31 mai 2025, à 9 h VENTE À L'ENCAN DE BIENS DIVERS ET DE VÉHICULES - Site : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse 105, rue Blanchard, Sainte-Thérèse - Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h - Déb...

...pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500   $ Bac pour matières résiduelles : 105   $ x 3 bacs (ordures ménagères, recyclage, matières organiques) Permis de lotissement : 200 $ par...

...groupe D, groupe E, groupe F 1100 1100 900 (1) 1100 (2) 800 Groupe C 1100 1650 1100 (1) 1650 (2) 1050 (1) Desservant au plus 2 étages au-dessus du niveau d’issue le plus bas ou au plus 1 étage au- dessous du niveau d’...

...Condominium 0,350 $ 0,105 $ 0,455 $ 0,542 $ 1 à 2 logements 0,351 $ 0,1...

...2023 -98 2023 -99 2023 -100 2023 -101 2023 -102 2023 -103 2023 -104 2023 -105 2023 -106 2023 -107 – 2 – ◼ 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2021 -80 – acquisit...

...illet 2026 Fête du Travail : lundi 7 septembre 2026 Action de grâce : lundi 12 octobre 2026 Coordonnées 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Matières...

...es se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Règlement de zonage 1200 N.S., ARTICLE 105 Localisation d'une aire de stationnement [résidentielle] La localisation d’une aire de stationnement ou d’une a...

H-100 H-101 H-102 H-103 H-104 H-105 H-106 H-107 H-108 H-109 H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H...

Coordonnées Ateliers municipaux 105, rue Blanchard Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 4N4 Téléphone  : 450 434-1440 , poste 2100 Téléphone d’urgence : 450 434-1550 (en dehors des heures d’ouverture) Courriel ...

...ison du citoyen (37, rue Turgeon) La bibliothèque municipale (150, boul. du Séminaire) Les ateliers municipaux (105, rue Blanchard) Le Centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville (120, boul. du Séminaire) Le Cabaret BM...

...Une déchiqueteuse de branches Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ ........... 105 000 $ Une nacelle sur remorque Pour cette unité, le tout est estimé à ................................ .....

...Courriel : maudegauthier@videotron.ca Site Web Club Optimiste Ste-Thérèse 105-100, boul. Ducharme Sainte-Thérèse (Québec) J7E 4R6 Téléphone  : 514 835-3472 Courriel&...

...ipation) : 180 $ / jour BVO (vote le jour du scrutin) : 215 $ / jour BVPE (vote au bureau du président d’élection) : 105 $ / jour Formulaire d’inscription

...u nombre supérieur) Commerces et industries : peuvent participer à la collecte sélective en achetant un bac au coût de 105 $ Les citoyens désirant obtenir un bac bleu supplémentaire gratuitement peuvent en faire la demande par courriel...

...age P1-01-03 – École primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet n’ait pas d...

...Résiduelle (de base) 0,1 26 $ Immeuble s condominiums de type intégré s 0,10 5 $ Immeuble s 1 à 2 logements 0,105 $ Immeuble s 3 à 5 logements 0,109 $ Immeuble s 6 à 24 logements 0,12 9 $ Immeuble s 25 logements et plus...

...s 103 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'immobilisation et de stationnement des véhicules taxis 105 Propriétaire Conducteur 49 Espaces de stationnement 106 Propriétaire Conducteur 49 Stationnement prohi...

...Permettre que l’allée d ’accès à l’aire de stationnement occupe 88% de la cour latérale plutôt que 70% exigée à l’article 105. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l...