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..... 31 RATIO DE CASES DE STATIONNEMENT ....................................................... 31 SECTION 2 GROUPE HABITATION (H) ................................................................... 32 HABITATION 1 .......................

...prétation du plan de zonage 3.2 Classification des usages 3.2.1 Nomenclature et méthode de classification 3.2.2 Groupe Habitation 3.2.3 Groupe Commerce 3.2.4 Groupe Industrie 3.2.5 Groupe Communautaire 3.2.6 Groupe Agriculture 3.2.7 G...

...DE SAINTE-THÉRÈSE 24 | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION |  PPU SECTEUR DE LA GARE 1. DENSIFICATION • Prévoir des produits d’habitation diversifiés afin d’attirer différents types de ménages, dont no- tamment les familles; • Promouvoir et distin...

...tion, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la définition de la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles,...

...Logement supplémentaire dans une résidence unifamiliale détachée ou jumelée Lorsque seul l’usage Habitation 1 (H1) est autorisé au tableau des spécifications, il est tout de même permis d’aménager un logement supplémentair...

...du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10 personnes selon le paragraphe 9.9.1.3. 2) 11) Remplacement du paragraphe 7) de l’arti...

...QUE certaines clientèles, notamment les organismes communautaires, les centres de la petite enfance et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdissement de leur milieu de vie...

...pour ces usages se trouvent au chapitre 2 (section 3 à 6) du règlement de zonage 1200 N.S. . Pour les usages du groupe habitation : Toute surface imperméable, incluant l'aire de stationnement, ne peut occuper plus de 40   % de la...

...nt le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif q...

...nt le loyer est inférieur au loyer médian. Logement social Les logements locatifs détenus et gérés par un office d’habitation, une coopérative, une entreprise immobilière d’économie sociale ou par tout autre organisme à but non lucratif q...

...toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'exis tence, sauf un emploi et une charge. UNITÉ D'HABITATION : Une maison unifamiliale, chacun des logements d'une habitation à logements multiples, chacun de...

...terrain. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE), à l’Office d’habitation (OH) ou à un organisme Les centres de la petite enfance (CPE), les immeubles administrés par l’Office d’habit...

...nistère de la Défense nationale. L’actif de la Wartime Housing Limited , société responsable de la construction de 45 930 habitations dans tout le Canada, est transféré à la Société centrale d’hypothèques et de logements, qui est connue aujourd’hu...

...es de pierre à avoir résisté aux multiples modifications de la trame urbaine. À une certaine époque, on retrouvait plusieurs habitations ayant un toit à deux versants au centre-ville. Aujourd’hui, il ne reste que la Maison Joseph-Filion et sa voisine...

...veaux branchements, avec devis sur les plans Matériaux de parement extérieur autorisés Habitation (H) Classe 1 brique d’argile ou de béton, d’une épa...

...Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur un terrain ou dans un bâtiment des groupes Commerce (...

...affecté. Plantation d’un ou des arbres sur un terrain appartenant à un centre de la petite enfance (CPE), à l’Office d’habitation (OH) à Sainte-Thérèse ou à un organisme Les centres de la petite enfance (CPE), les immeubles administrés par...

...on des véhicules se fasse à plus de trente (30) mètres de tout terrain servant en tout ou en partie à l’habitation ou exploité par un établissement scolaire, récréo -touristique ou hospi talier . 5.3 Jeu – voie publiq...

...dans leurs démarches. Adresse : 125, Duquet, Sainte-Thérèse Téléphone : 811 option 2 Office municipal d’habitation de la Rive Nord L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les aide...

...0,489 $ 0,146 $ 0,635 $ 0,683 $ Habitations en commun (ex : RPA) 0,507 $ 0,152 $ 0,659 $ 0,683 $...

...Téléphone : 450 435-0199 Courriel : cetb@bellnet.ca Site Web : entraidetdb.org Office municipal d’habitation de la Rive Nord L’organisme offre de l’accompagnement aux résidents à la recherche d’un logement et les aide...

...à venir en aide aux Thérésiens. Les résidents peuvent les rejoindre en composant le 450 435-2421, poste 0. La Société d’habitation du Québec (SHQ) est l’organisme gouvernemental responsable de loger des citoyens, d’aider au paiement du loyer, de...

...volontaires. Cette initiative est mise en place afin de répondre aux exigences du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation (MAMH), dans le cadre de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable (SQEEP). Les informations recueilli...

Adaptation de petits établissements La MRC de Thérèse-De Blainville et la Société d’habitation du Québec (SHQ) offrent un programme d'aide financière aux propriétaires et aux locataires de petits établissements commerciaux, d’affaires et de réu...