...acune des suites du bâtiment principal de façon à ce qu’il soit visible de la rue. Les dimensions minimales des chiffres de l’adresse sont de 0,075 mètre de hauteur et de 0,01 mètre de largeur. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS COMMUNES AUX DEMANDES DE PER...
...spositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriétaire de l’immeuble et du requér...
...entrée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal ; L’adresse civique peut être distincte de celle du logement principal. Règl. 1200-65 N.S. (05-07-2021) Règl. 1200-72 N.S....
...s séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Camille Plamondon Greffière du conseil municipal Mme Ann...
...s séances publiques du conseil municipal peuvent être visionnées à partir du site internet de la Ville de Sainte-Thérèse à l’adresse www.sainte-therese.ca. Philippe Huot Greffier du conseil municipal M. Carl...
...ins de la collecte municipale des matières résiduelles doit être identifié de façon permanente et visible à l’adresse civique de l’immeuble qu’il dessert. Il est interdit d’utiliser, de déplacer ou de laisser collecter un b...
...de Sainte -Thérèse au plus tard le 14 octobre 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courriel , à l’adresse : registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...
...ent d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville : Par courriel à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca Par la poste à l’Hôtel de ville (6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse, Québe...
...ilà! Signalement . Comment faire une demande? Ciblez l’endroit concerné sur la carte interactive ou inscrivez l’adresse civique à proximité. Sélectionnez la nature de la demande, ajoutez une brève description et prenez une photo....
Le bac brun roulant est la propriété de la Ville de Sainte-Thérèse. Le numéro de série du bac brun est associé à l’adresse où il a été livré. Nous vous recommandons d’inscrire votre adresse sur votre bac brun dans l’espace prévu à cet effet, afin d’...
...ulaire de demande d’accommodement est disponible en ligne . Vous pouvez le remplir dès sa mise en ligne et le transmettre à l’adresse cultureetloisirs@sainte-therese.ca . Pour plus de détails, consultez l’onglet Demande d’accommodement...
...rminé par l’Autorité des marchés publics (AMP). La plainte doit ensuite être transmise par courriel au responsable désigné à l’adresse suivante : processusAO@sainte-therese.ca . Consulter l’Autorité des marchés publics
...’ils pourraient subir du fait de leur activité au sein de l’organisme. Pour faire une demande d’adhésion, rendez-vous à l’adresse osbl.bflcanada.ca . Cliquez sur « Je suis un organisme qui veut adhérer au programme ». Créez votre c...
...l’année suivante) et doit être acheminée directement au Service de la culture et des loisirs par courriel ou par la poste à l’adresse figurant sur le formulaire. Analyse de la demande Le Service de la culture et des loisirs procèdera à l’a...
...entrée des services d’aqueduc, d’égout, d’électricité ou de gaz naturel doit être commune à celle du logement principal. L’adresse civique peut être distincte de celle du logement principal. Étapes du processus pour un agrandissement...
...nt consulter les données qui y sont affichées pour connaître leur consommation d’eau potable. Ils peuvent également écrire à l’adresse compteur.eau@sainte-therese.ca pour obtenir les données recueillies par la Ville. Notez que les données indi...
...jours avant le début des ventes de garage. Après cette date, il sera encore possible d’obtenir un permis gratuit, toutefois, l’adresse du citoyen ne sera pas indiquée sur la carte. Chaque année, lors d’une fin de semaine au mois de mai et une se...
...de l’église, Sainte -Thérèse, Québec, J7E 3L1) lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville , ou en écrivant à l’adresse udd@sainte -therese.ca . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 202 6 Avis numéro : 202 6-45...
...mpter de 21 h à la salle du conseil (6, rue de l’Église) . Vous pouvez y assister. 5. Vous pouvez nous joindre à l’adresse et au numéro de téléphone suivants : Bureau du président d’élection Adresse : 6, rue de l’Église, Sainte...
...des renseignements sur l’interprétation des documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à l’adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte-therese.ca. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée da...
...e provient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 28 novembre 2025 aux adresses suivantes : à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Sainte...
...a planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277 ou par courriel à l’adresse m.pelletier@sainte -therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une envel...
...la ville de Sainte -Thérèse au plus tard le 11 mars 2026 , de l’une des manières suivantes : - par courriel , à l’adresse : registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou - à l’Hôtel de Ville , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...
...du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse à l’adresse courriel suivante : genie@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée...
...ovient; • être reçue au bureau de la municipalité au plus tard le 10 décembre 2025 aux adresses suivantes : à l’adresse courriel registre -consultation@sainte -therese.ca ; ou à l’Hôtel de Ville au , 6, rue de l'Église, Saint...