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...2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans) (contrat 2024-74), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE l’évaluation de la soumission s’est faite par voie de pointage à l’aide d’une grill...

...ation 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions...

............. 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 18 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UN PLAN DE LOTISS...

...OMAINE D’APPLICATION ................................................................... 243 ENSEIGNE AUTORISÉE SANS L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ........ 243 SECTION 3 ENSEIGNES AUTORISÉES POURS UN USAGE PRINCIPAL DES C...

...l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Ins...

...s 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt...

...trat 202 5-23 – Valorisation des matières organiques – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la valorisation des matières organiques pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les p...

...rat 202 5-36 – Sciage de bordures et trottoirs – Année s 2025 à 202 9 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de sciage de bordures et trottoirs pour les années 2025 à 202 9. DOCUMENTATION DIS...

...3 – Recherche de fuites sur le réseau d’eau potable - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de recherche de fuites sur le réseau d’eau potable pour les années 202 6 à 20 29 . DOCUME...

...hérèse Contrat 202 5-37 – Scellement de fissures – Année s 2025 à 202 7 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux scellement de fissures pour les années 2025 à 202 7. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les pers...

...placement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation de compteurs d’eau dans les ICI (industries, commerces et instit...

...placement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement de la glissoire de la piscine municipale du parc Richelieu . DOCUMENTATION DI...

...02 5-10 – Fourniture d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement DOCUMENTATION DISPONIBLE Les person...

...5-22 – Élimination des déchets et des encombrants – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’élimination des déchets et des encombrants pour les années 202 6 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...ce Caron, la rue Dubois, la rue Leduc, la rue Mainville et la rue Thibault. La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réhabilitation du réseau d’eau potable par chemisage sur la rue Caron, la place Caron, la rue...

...cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la vertic...

...2 5-08 – Marquage des chaussées et des stationnements – Année 2025 à 2027 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de marquage des chaussées et des stationnements pour les années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION...

...érèse Contrat 202 5-09 – Fourniture de deux fourgonnettes électriques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprise...

...Contrat 202 4-74 - Services professionnels en évaluation foncière La Ville de Sainte -Thérèse demande deux (2) soumissions pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du : 1er...

...02 5-12 – Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les pers...

...de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation . DOCUMENTATI...

...72 – Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Sain t-Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réfection des terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent,...

...nagement de mesures de modération de la vitesse à divers emplacements La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection ponctuelle de pavage et aménagement de mesures de modération de la vitess...

...e et des vannes - Années 2026 à 20 29 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les services de rinçage unidirectionnel du réseau d’eau potable, l’inspection des poteaux d’incendie et l’in...

...ivers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation...