108 résultats pour

Partez à la recherche des 10 monstres farfelus qui se promènent dans la bibliothèque et courez la chance de gagner un panier-cadeau halloweenesque d’une valeur de 100 $.

............. 18 ÉTUDE DE LA DEMANDE DE PERMIS DE LOTISSEMENT ........................................ 18 CONDITIONS D’ÉMISSION DU PERMIS DE LOTISSEMENT ...................................... 18 CONDITION ADDITIONNELLE POUR UN PLAN DE LOTISS...

...ation 2.3.7 Conditions de délivrance d'un certificat d'occupation 2.3.8 Tarif des permis et certificats 2.3.9 Délai d'émission d'un permis de construction ou d'un certificat d'autorisation CHAPITRE 3 - ZONAGE 3.1 Répartitions...

...2032 (7 ans), et du 1 er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans) (contrat 2024-74), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE l’évaluation de la soumission s’est faite par voie de pointage à l’aide d’une grill...

...’attribution à la suite d’une procédure ouverte ou sur invitation écrite : les documents d’appel d’offres, la soumission retenue ainsi que la résolution d’a ttribution du contrat . 4° « demande de prix » : processus simplif...

...OMAINE D’APPLICATION ................................................................... 243 ENSEIGNE AUTORISÉE SANS L’ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’AUTORISATION ........ 243 SECTION 3 ENSEIGNES AUTORISÉES POURS UN USAGE PRINCIPAL DES C...

...; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux...

...ées ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; ATTENDU QUE cette mission corporative — « Offrir une gamme de services de qualité aux cito...

...l’échelle « A », dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Ins...

...lement 1373 N.S. 11 11 Le nombre de bacs attribués par type d’unité dont la date d’émission du permis de construction est antérieur e au présent règlement est indiqué ci -dessous : Nombre de bacs...

...de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture de deux mini -chargeurs sur roues avec équipements de déneigement . DOCUMENTATION...

...ouverte Contrat 2026 -22 – Fourniture d'un camion outil pour asphalte La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises i...

...Règlement 1203 -1 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition ; ➢ Règlement 1337 -1 N.S. - ayant pour objet d'am...

...s 6.2 Modification de règlements d’emprunt fermés – annulation du pouvoir d’emprunt (solde résid uaire) 6.3 Émission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt...

...r le remplacement des générateurs d'ozone à la station de purification La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour obtenir les services professionnels d’une firme afin de préparer les plans et devis ainsi qu’ef...

...rniture d’un chargeur sur roues avec gratte articulée de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’un chargeur sur roues avec une gratte articulée de déneigement. DOCUMENTATION D...

...amionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUM...

...– Fourniture de deux chenillettes avec équipements de déneigement La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE...

...– Travaux de réfection partielle de la toiture de la bibliothèque La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la toiture de la bibliothèque. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les...

...x de remplacement des portes d’entrée à la bibliothèque de Sainte -Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux de remplacement des portes d’entrée à la bibliothèque de Sainte -Thérèse DOCUMENTATION DISP...

...Contrat 2026 -90 – Travaux de réaménagement au parc Adolphe -Chapleau La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le réaménagement du parc Adolphe -Chapleau. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter...

...tion de l’enveloppe extérieure en maçonnerie de la maison Lachaîne La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour des travaux de restauration de l’enveloppe extérieure en maçonnerie de la maison Lachaîne DOCUM...

...nt du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d e remplacement du système d’éclairage du terrain de balle au parc Saint -Jacques . D...

...ontrat 2026 -25 – Fourniture d’une surfaceuse électrique pour l’aréna La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes...

...nnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les opérations de déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux...