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...s sauf sur autorisation du conseil municipal.  Travaux Le bruit émanant des travaux majeurs constitue une nuisance et est interdit entre 18 h et 7 h la semaine et entre 17 h et 9 h les weekends et les jours fériés. Le bruit éma...

...r Le fait de se promener sans but, rôder, se tenir immobile, au hasard, sans se presser, de façon à nuire, gêner, perturber la libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire...

...a bière et autres boissons. C. CABARET: Bâtiment ou partie d'un bâtiment utilisé comme bar, club de nuit ou autres usages similaires, autre qu'un établissement à caractère érotique, qu'un spectacle y soit prés...

...upe Commerce (C); Que son activité principale s’apparente à celle d’un usage mentionné aux tableaux précédents; Que les nuisances : fumée, poussière, odeur, chaleur, gaz, éclat de lumière, vibration, bruit qu’il peut générer s’apparentent à ceu...

...ise avec l’implantation des bâtiments principaux du « Village » a) L’implantation du bâtiment principal procure la continuité de l’alignement des bâtiments principaux de manière assurer la prennit d’un corridor visuel homogène dans l’axe de l...

La nuit, avant de se stationner, il faut s'informer! À Sainte-Thérèse, le stationnement de nuit est interdit du 1 er   décembre au 15   mars : De minuit à 7   h, sur les voies publiques - sauf lorsque la Ville l'...

...e des collectes municipales ; 4) l’entreposage adéquat des matières entre les collectes , de manière à éviter toute nuisance ; 5) la mise à dispo sition de contenants conformes, en nombre et en capacité suffisant s; 6) l’ach...

...ser l’emprise de la voie fer- rée qui scinde en deux le secteur TOD contri- bue à augmenter le temps des trajets, ce qui nuit à l’efficacité des parcours en transports actifs. La CMM a reconnu le potentiel piétonnier de la ville de Sainte-Th...

...ando Melo appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger, il est résolu: ­ QUE le poste de man œ uvre spécialisé menuiserie-peinture au sein du Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, devenu vacant suite a...

...Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance, danger, mort, problème structurel, etc.). Au moins une photo démontrant le problème et une autre montrant l’ensembl...

...ision B portant sur les mains courantes par le suivant : 9) Les mains courantes doivent se terminer de manière à ne pas nuire au passage des piétons. Ces mains courantes doivent être repliées vers le mur, le plancher ou un poteau de manière à...

...é des personnes ou des biens, et un élagage ou un haubanage ne permettrait pas de le rendre sécuritaire. L’arbre est une nuisance pour la croissance et le bien-être d’un arbre voisin de plus grande valeur. L’arbre constitue une nuisance ou ca...

...naturels. Sa croissance rapide forme de vastes colonies denses qui étouffent la végétation indigène, appauvrissent les sols, nuisent à la biodiversité et transforment profondément les écosystèmes humides. Au parc Isaac-Rawas, cette plante avait progr...

Voyez les rues et les parcs où il est possible de se stationner la nuit selon les différents secteurs de la ville. Secteur A Secteur B Secteur C Secteur D Secteur E* Secteur F * Système...

...uises tout au long de l’année afin de réaliser ces travaux. Entraves et gestion de la circulation Fermeture de nuit d’un tronçon de la voie réservée, à la hauteur du chemin Côte Saint-Pierre à Mirabel ; Déviation des voies de l’auto...

...ATTENDU les compétences conférées aux municipalités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuis ance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1...

...; ATTENDU les compétences conférées aux munici palités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité, comm e prévu à l’article 4 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q, chapitre C -47.1)...

Pour la saison du 1 er décembre 2025 au 15 mars 2026, la Ville autorisera le stationnement de nuit dans les rues où aucune opération de déneigement ne sera prévue.  Chaque jour, au plus tard à 15 h, une carte sera mise à jour sur le site Web,...

...taires et en santé. Vous devez aussi veiller à la sécurité des piétons et des véhicules en vous assurant que les branches ne nuisent pas à la visibilité des usagers de la voie publique. Il est important de garder dégagé en tout temps :...

...les de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibl...

...it. Vous informez la ou le préposé-e à l’information et au maintien de l’ordre (PRIMO)  de toute situation pouvant nuire au bon déroulement des activités. Vous relevez de la ou du PRIMO . Vos principales responsabilités...

...ment faible de la rivière, la concentration élevée d’azote ammoniacal à la prise d’eau brute de la station de purification a nui au processus de désinfection de l’eau par le chlore durant la nuit du 5 au 6 octobre derniers. Dans ces conditions, il ét...

Lien pour assister à la rencontre Ce projet s’inscrit dans la continuité des efforts déployés par la Ville pour préserver les milieux naturels et favoriser la biodiversité. Après avoir procédé à la coupe sélective de roseaux communs – une pla...

...érieur d'une piste cyclable – 15 avril au 15 novembre 102 Propriétaire Conducteur 60 Stationnement interdit la nuit du 1 er décembre au 15 mars 103 Propriétaire Conducteur 49 Interdiction d'immobilisation et de stationnem...

...auffeur sur l'équipe de soir - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Nomination d'un menuisier -peintre - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.7 Nomination d'un chef d'équipe m...