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ANNEXE C – CROQUIS DES AMÉNAGEMENTS D’ESPACES DE STATIONNEMENT Croquis n°1 – Aménagement découragé Croquis n°2 – Aménagement acceptable Croquis n°3 – Aménagement préférable

...e total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues et espaces libres qui y sont consacrés. DENSITÉ NETTE: Rapport entre le nombre de logements compris ou prévus su...

...ALLÉE D’ACCÈS ............................................................................... 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ...............................................

...la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à la conservation ou à l’augmentation des espaces végétalisés sur un terrain a) L’implantation du bâtiment principal assur e la pérennité des espaces verts, des aire...

...ENTIEL DE REDÉVELOPPEMENT ET DE REQUALIFICATION INDÉNIABLE ............................................... 57 ESP ACES VACANTS ....................................................................... 57 ESP ACES VACANTS À VOCATION...

...• • potentiel de développement potentiel de développement : le centre-: le centre- ville compte d’importants espaces occupés ville compte d’importants espaces occupés par des terrains de stationnement. Ceux-par des terrains de stat...

...ableau indiquant les superficies allouées aux différents usages, rues, sentiers piétonniers, parcs, terrains de jeux et espaces naturels ainsi que le phasage de développement dans le cas d’un projet d’opération cadastrale comportant plus de 10 lot...

...À LA CESSION DE TERRAIN OU AU VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ......................... 6 OBLIGATION DE CESSION DE TERRAIN OU DE VERSEMENT D’UNE SOMME D’ARGENT POUR FI...

...de raquettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité...

...: ➢ Règlement 13 70 N.S. – décrétant des tra vaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coû...

...insi que la gare de train et le terminus d’autobus. Le lot est adjacent au Cabaret BMO, d’une capacité de jusqu’à 350 places . 2.1.2. Adresses civiques et désignations cadastrales Numéro de lot Adresse civique Superficie du terrain...

...production de gaz à effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ainsi que l’occupation d’espaces dédiés dans des lieux d’enfouissement techniques dont la capacité est limitée ; ATTENDU QUE la Ville de Sa...

...onner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2 Avis de...

...e stationner (rue Cadieux), le décret d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et d...

...er ou laisser subsister une nuisance définie aux articles 7.9 et suivants. Section 5 – parcs municipaux et espaces verts 8. Heures d’ouverture des parcs 8.1 Parc avec équipement Les parcs avec équipement sportif so...

...linéas a) et b). 2) Ajout de l’alinéa c) au paragraphes 3) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanin...

...ra être ajoutée pour chaque phase ; ATTENDU QUE le projet atténuera les îlots de chaleur par la création d'espaces végétalisés ; RÉSOLUTION NO 2026-283 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL...

...s mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exp...

...ent des mesures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité...

...BLE De façon à encourager le verdissement d’immeubles desservant des clientèles vulnérables et pour rendre leurs espaces de vie plus sains, les centres de la petite enfance (CPE) et les immeubles d’habitations administrées par l’O H TD...

...ures suivantes favorisant la mobilité durable : a) Des stationnements pour vélos ; b) Un minimum de trois (3) espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploit...

...sition de deux modules PG Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption...

...oût ; ➢ Règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amo rti sur une période de vingt (20) ans...

...12. Adoption du règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le co...