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.... CASE DE STATIONNEMENT: Espace réservé au stationnement d'un véhicule moteur (automobile, camion ou autobus, suivant le cas), selon des exigences de dimensions et d'agencement, sans tenir compte des allées et des...

...auffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, barbecue, poêle à combustible ou cheminée 1 case / 30 m 2 C1 -03 -06 Vente au détail de revtement de plancher 1 case / 30 m 2 C1 -03 -...

...res (autoroute et voie ferrée)Accroissement éventuel du nombre de liaisons vers Montréal Présence du terminus d’autobus du CIT des Laurentides aux abords de la gareStationnement incitatif de l’AMT utilisé à pleine capacité les jours...

...L’implantation du bâtiment principal crée des espaces libres d’une superficie suffisante pour accueillir des arbres, des arbustes et des aménagements paysagers Tableau 1A Objectifs Critères 1° Concevoir un lotissement en respect du...

...de 15 cm du sol (diamètre à hauteur de souche [DHS]). Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Règl. 1206-13 N.S. (07-06-2021) Arbuste conifère érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port vertical, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tr...

...olice Thérèse -De Blainville conformément au règlement numéro 2 de ladite Régie. 1.34 Moteur Un moteur à combustion par hydrocarbure 1.35 Niveau sonore global équivalent, Léq, dB(A) Niveau sonore global équivalent que fourn...

...n B portant sur les exigences minimales de construction pour les façades de rayonnement : 17) Lorsqu’une construction combustible est permise pour un bâtiment, un mur adjacent à la limite de propriété ou situé à proximité de celle-ci, pour lequel...

...d'un piéton 194 Conducteur 50/300 Interdiction d'arrêt 196 Quiconque 50/300 Traverse en arrière d'un autobus 197 Quiconque 50/300 Attente d'un autobus 198 Quiconque 50/300 Attendre que l'autobus soit arrêté 20...

...ions et les référendums dans les municipalités (RLRQ , chapitre E -2.2) ; 3o Le favoritisme, la malversation, les abus de confiance ou autres inconduites ; 4o Toute inconduite portant atteinte à l’honneur et la dignité de la fonction...

...8 octobre 2025 Avis numéro : 20 25-97 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -152 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la...

...ené -A.-Robert, du 15 août au 24 juin, du lundi au vendredi, de 7 h à 9 h et de 15 h à 17 h, à l’exception des autobus urbains ; • En direction sud, du 227 boulevard René -A.-Robert jusqu’à l’autoroute 640, en tout temps, à...

...a séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s règlement s suivant s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité pub...

...nutes) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -144 N.S. - Règ lement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et...

...2025 Avis numéro : 20 25-72 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -148 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et l...

...ez le site Web d’ exo pour connaître les horaires en vigueur pour la ligne de train 12 Saint-Jérôme et les circuits d’autobus . En savoir plus : Vélo-bus Transport adapté Taxis collectifs

...IONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publ...

...lisation et les dimensions de tous les espaces garnis, ou destinés à l’être, avec du gazon, des plantes couvre-sols, des arbustes ou des arbres, le cas échéant; 19° 2 copies du plan d’implantation du terrain, préparé par un arpenteur-géomètre ou u...

...rue du Marché et la rue Blainville Ouest 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-147 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité pu...

...aller une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert, ainsi que de camions qu...

...urité incendie est requise pour prévenir ou combattre une fuite ou un déversement de tout gaz, de tout liquide combustible ou inflammable ou de toute matière dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s da...

...QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1.Adoption du règlement 922-144 N.S. — Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publ...

...onel-Groulx — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.3. Modification de la tarification pour les usagers du Taxibus Généré le 28 novembre 2025 à 10 h 192 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 1er...

...e la zone d’interdiction de la borne -fontaine et l’entrée du 15, rue Lesage. Cette zone est réservée : • aux autobus et aux ambulances ; • ainsi qu’au débarquement de passagers ou de marchandises pour une durée maximale de 1...

...période de questions R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 5. - Adoption du règlement 922 - 140 N.S. — règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurit...